Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

214661 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 21/03/2019
  1. Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook France, de M. Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles de Google France, et de Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques de Twitter France, dans le cadre d'une table ronde.
N° 1793 - Rapport d'information de Mmes Josette Manin, Maud Petit et Cécile Rilhac déposé par la délégation aux outre-mer sur les discriminations dans les Outre-Mer
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Outre-mer : discriminations)
N° 1790 - Rapport d'information de Mmes Carole Grandjean et Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le socle européen des droits sociaux
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Union européenne : socle des droits sociaux)
N° 1792 - Rapport de M. Roland Courteau établi au nom de cet office, sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Aménagement du territoire : alerte du risque de tsunami sur les côtes)
N° 1795 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur l'intelligence artificielle et les données de santé
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : intelligence artificielle et données de santé)
N° 1796 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : zones à régime restrictif)
N° 1794 - Rapport de M. Cédric Villani et Mme Florence Lassarade établi au nom de cet office, sur l'utilisation des animaux en recherche et alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : expérimentation animale)
Question au Gouvernement n° 1792 de M. Thomas Rudigoz
Date de dépôt : 21/03/2019
ordre public - protection des lieux de culte - protection des lieux de culte
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des finances.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mars 2019
Date de séance : 20/03/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Organisation et transformation du système de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance