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Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France
Date de réunion : 21/03/2019
  1. Audition de M. Anton'Maria Battesti, responsable des affaires publiques de Facebook France, de M. Benoît Tabaka, directeur des relations institutionnelles de Google France, et de Mme Audrey Herblin-Stoop, directrice des affaires publiques de Twitter France, dans le cadre d'une table ronde.
N° 1793 - Rapport d'information de Mmes Josette Manin, Maud Petit et Cécile Rilhac déposé par la délégation aux outre-mer sur les discriminations dans les Outre-Mer
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Outre-mer : discriminations)
N° 1790 - Rapport d'information de Mmes Carole Grandjean et Marguerite Deprez-Audebert déposé par la commission des affaires européennes sur le socle européen des droits sociaux
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Union européenne : socle des droits sociaux)
N° 1792 - Rapport de M. Roland Courteau établi au nom de cet office, sur la prévention et l'alerte du risque de tsunami sur les côtes françaises
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Aménagement du territoire : alerte du risque de tsunami sur les côtes)
N° 1795 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur l'intelligence artificielle et les données de santé
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : intelligence artificielle et données de santé)
N° 1796 - Rapport de M. Cédric Villani et M. Gérard Longuet établi au nom de cet office, sur les zones à régime restrictif dans le cadre de la protection du potentiel scientifique et technique de la Nation
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : zones à régime restrictif)
N° 1794 - Rapport de M. Cédric Villani et Mme Florence Lassarade établi au nom de cet office, sur l'utilisation des animaux en recherche et alternatives à l'expérimentation animale : état des lieux et perspectives
Date de dépôt : 21/03/2019
Voir le dossier (Recherche, sciences et techniques : expérimentation animale)
Question au Gouvernement n° 1792 de M. Thomas Rudigoz
Date de dépôt : 21/03/2019
ordre public - protection des lieux de culte - protection des lieux de culte
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'Économie et des finances.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 20 mars 2019
Date de séance : 20/03/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Organisation et transformation du système de santé
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance