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Compte rendu de réunion n° 89 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 28/03/2017
  1. Examen du projet de rapport présenté par M. Jean-Yves Le Déaut, député, et Mme Catherine Procaccia, sénateur, sur « Les enjeux économiques, environnementaux, sanitaires et éthiques des biotechnologies à la lumière des nouvelles pistes de recherche »
Compte rendu de réunion n° 351 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/04/2017
  1. I. Audition de M. Philippe Léglise-Costa, secrétaire général des affaires européennes, sur l'actualité européenne (non ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 03/10/2017
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de Mme Katheline Schubert, présidente de la commission d'experts indépendants en charge de l'évaluation de l'impact de l'Accord économique et commercial global entre l'Union européenne et le Canada (AECG/CETA) sur l'environnement, le climat et la santé.
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 12/10/2017
  1. Audition de M. Antoine Durrleman, président de la 6ème Chambre de la Cour des comptes, Mme Céline Prévost-Mouttalib, conseillère référendaire, Mme Gaëlle Fonlupt, premier conseiller à la chambre régionale des comptes d'Occitanie, et Mme Sylvie Apparitio, vérificatrice, sur le rapport de la Cour des comptes relatif à la politique d'achat des hôpitaux
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/02/2018
  1. Auditions, ouverte à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition de M. Lamine Gharbi, président de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP), et de M. Michel Ballereau, délégué général
  3. Audition de M. Antoine Perrin, directeur général de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne (FEHAP) et de Mme Véronique Chasse, responsable achats
Compte rendu de réunion n° 2 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/12/2017
  1. Désignation de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/02/2018
  1. Audition, ouverte à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition de Mme Marianne Jacquet, sous-directrice du pilotage de la performance des acteurs d'offre de soin à la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) du Ministère des solidarités et de la santé, et de M. Raphaël Ruano, chargé de mission
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 07/03/2018
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition de Mme Cécile Chevanche, responsable du pôle Finances de la Fédération hospitalière de France (FHF)
  3. Audition de M. Jérémie Sécher, président du Syndicat des managers publics de santé (SMPS) et Mme Marie Hiance, déléguée nationale
Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 14/03/2018
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Table ronde des représentants de groupements d'achats
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 21/03/2018
  1. Auditions, ouvertes à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
  2. Audition de Mme Sophie Martinon, directrice générale de l'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP)
  3. Audition de M. Laurent Chambaud, directeur de l'École des hautes études en santé publique, de Mme Alessia Lefébure, directrice des études, et de M. Alain Mourier, responsable de la formation des élèves directeurs d'hôpital