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Question écrite n° 10660 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 01/08/2023
impôts et taxes - Augmentation des taxes sur les alcools - Augmentation des taxes sur les alcools
Question écrite n° 6201 de Mme Charlotte Goetschy-Bolognese
Date de dépôt : 14/03/2023
alcools et boissons alcoolisées - Situation des brasseries artisanales et indépendantes - Situation des brasseries artisanales et indépendantes
Question écrite n° 12837 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 14/11/2023
discriminations - La crèche Anne Frank bientôt rebaptisée World Explorer en Allemagne - La crèche Anne Frank bientôt rebaptisée World Explorer en Allemagne
Question orale sans débat n° 159 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 31/01/2023
élevage - Stratégie vaccinale de la France face à l'influenza aviaire - Stratégie vaccinale de la France face à l'influenza aviaire
Question écrite n° 18487 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 11/06/2024
décorations, insignes et emblèmes - « Prix Liberté » décerné à un journaliste palestinien - « Prix Liberté » décerné à un journaliste palestinien
Question écrite n° 13041 de M. Bastien Marchive
Date de dépôt : 21/11/2023
enfants - Accès aux origines des enfants nés sous X - Accès aux origines des enfants nés sous X
Question écrite n° 16314 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 19/03/2024
logement - Renouvellement du parc immobilier dans les Hauts-de-France - Renouvellement du parc immobilier dans les Hauts-de-France
Question écrite n° 15181 de M. Hadrien Ghomi
Date de dépôt : 13/02/2024
police - Périmètres des circonscriptions de police - Périmètres des circonscriptions de police
Question écrite n° 13284 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 28/11/2023
logement : aides et prêts - Accès à MaPimeRénov' pour les Français de l'étranger de retour en France - Accès à MaPimeRénov' pour les Français de l'étranger de retour en France
Question écrite n° 16212 de M. Daniel Labaronne
Date de dépôt : 19/03/2024
agriculture - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs - Impact de l'avancée de la date des vendanges sur l'hébergement des vendangeurs