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Compte rendu de réunion n° 007 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Dheilly, directeur de production de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, et M. Laurent Dussuchale, directeur des relations sociales de Goodyear Dunlop Tires France.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 02/10/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Christiane Charbonnier, directrice de la direction « Droit du travail », de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM), accompagnée de Mme Delphine Assal, cheffe du service « Temps et revenus du travail », de l'Union des industries et métiers de la métallurgie (UIMM)
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 20/09/2016
  1. Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes, sur le rapport annuel sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission d'enquête sur les missions et modalités du maintien de l'ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation
Date de réunion : 12/02/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Falcone, directeur général de la police nationale, et de M. Philippe Klayman, préfet, directeur central des compagnies républicaines de sécurité. 2
  2. Présences en commission 13
Compte rendu de réunion n° 11 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 06/05/2014
  1. Examen du rapport d'information sur l'organisation commune du marché du sucre
Compte rendu de réunion n° 0034 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/02/2013
  1. I. Communication de Mme Annick Girardin et de M. Didier Quentin sur les contrôles de sécurité en matière de transport aérien
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le démantèlement des navires (COM [2012] 118 / no E 7225 COM [2012] 120 / no E 7226)
  3. III. Communication de M. Christophe Léonard sur la réforme de la politique régionale
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 07/05/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition de M. Yves Bigot, directeur général, M. Thomas Derobe, secrétaire général et Mme Liliane Delassaussé, secrétaire général adjoint, directrice de la gestion et des finances de TV5 Monde.
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/06/2016
  1. Audition de M. Thierry Mandon, secrétaire d'État auprès de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche
Compte rendu de réunion n° 157 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 07/10/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
  2. II. Communication de Mme Isabelle Bruneau relative à l'arrêt de la Cour de justice de l'Union européenne du 18 septembre 2014 sur la portée extra territoriale d'une obligation nationale de salaire minimum
  3. III. Communication de la présidente Danielle Auroi sur le projet d'accord économique et commercial entre l'Union européenne et le Canada
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/04/2014
  1. Thème : Charges futures 2. Stockage des déchets HA/MA-VL