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Question au Gouvernement n° 1236 de Mme Alexandra Martin (Gironde)
Date de dépôt : 25/10/2023
enseignement - sécurité dans les écoles - sécurité dans les écoles
Question écrite n° 8231 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 23/05/2023
logement - Audit énergétique réglementaire - Audit énergétique réglementaire
Question écrite n° 16101 de Mme Claudia Rouaux
Date de dépôt : 12/03/2024
maladies - Prévention du cancer de la prostate - Prévention du cancer de la prostate
Question écrite n° 5750 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 21/02/2023
enseignement supérieur - Locaux d'université délabrés : le Gouvernement doit réagir ! - Locaux d'université délabrés : le Gouvernement doit réagir !
Question écrite n° 5418 de M. Antoine Vermorel-Marques
Date de dépôt : 14/02/2023
aménagement du territoire - Application de l'objectif « zéro artificialisation nette » en zones rurales - Application de l'objectif « zéro artificialisation nette » en zones rurales
Question écrite n° 4000 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 13/12/2022
hôtellerie et restauration - Bouclier tarifaire pour les restaurateurs - Bouclier tarifaire pour les restaurateurs
Question écrite n° 6388 de M. Philippe Juvin
Date de dépôt : 14/03/2023
santé - Méfaits du poppers - Méfaits du poppers
Question orale sans débat n° 189 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 21/02/2023
police - Conditions de travail des fonctionnaires de police dans les Pyrénées-Orientales - Conditions de travail des fonctionnaires de police dans les Pyrénées-Orientales
Question écrite n° 14456 de M. Roger Chudeau
Date de dépôt : 23/01/2024
fonction publique territoriale - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les secrétaires de mairies - Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat pour les secrétaires de mairies
Question écrite n° 18456 de M. Christophe Bentz
Date de dépôt : 11/06/2024
armes - Commande de mitrailleuses légères FN Herstal Evolys - Commande de mitrailleuses légères FN Herstal Evolys