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Amendement n° 50 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 06/04/2024; Amendement de Mme Vidal - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 3 - VISANT LA PRISE EN CHARGE PAR L'ÉTAT DE L'ACCOMPAGNEMENT HUMAIN DES ÉLÈVES EN SITUATION DE HANDICAP SUR LE TEMPS MÉRIDIEN - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2431: Date de dépôt : 04/04/2024; Amendement de M. Chudeau, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Barthès, M. Baubry, M. Beaurain, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Blairy, Mme Blanc, M. Boccaletti, Mme Bordes, M. Bovet, M. Buisson, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, Mme Colombier, Mme Cousin, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, M. Dragon, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Grenon, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Jaouen, M. Jolly, Mme Laporte, Mme Lavalette, Mme Le Pen, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, M. Marchio, Mme Martinez, Mme Alexandra Masson, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Meurin, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne, M. Tivoli et M. Villedieu - Article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant la prise en charge par l’État de l’accompagnement humain des élèves en situation de handicap sur le temps méridien)
Amendement n° 6 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 54 - VISANT À AMÉLIORER LE DÉPISTAGE DES TROUBLES DU NEURO-DÉVELOPPEMENT, L'ACCOMPAGNEMENT DES PERSONNES QUI EN SONT ATTEINTES ET LE RÉPIT DE LEURS PROCHES AIDANTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 2118: Date de dépôt : 06/04/2024; Amendement de Mme Vidal - Article 7 - Non renseigné; Voir le dossier (Proposition de loi visant à améliorer le repérage et l’accompagnement des personnes présentant des troubles du neuro-développement et à favoriser le répit des proches aidants)
Amendement n° 7 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 2 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Jolly - TITRE - Non renseigné; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 4 - SITUATION DES MINEURS DANS LES INDUSTRIES DU CINÉMA, DU SPECTACLE VIVANT ET DE LA MODE - Lecture unique - n° 2348: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de M. Jolly - Article UNIQUE - Non renseigné; Voir le dossier (Situation des mineurs dans les industries du cinéma, du spectacle vivant et de la mode)
Amendement n° 59 - ACCROÎTRE LE FINANCEMENT DES ENTREPRISES ET L’ATTRACTIVITÉ DE LA FRANCE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2428: Date de dépôt : 05/04/2024; Amendement de Mme Louwagie, Mme Dalloz, M. Viry, Mme Gruet, M. Kamardine, M. Gosselin et M. Forissier - Après l'article 10 - Non renseigné; Voir le dossier (Accroître le financement des entreprises et l’attractivité de la France)
N° 2437 rapport - Rapport de M. Jean-Luc Fugit et M. Antoine Armand de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filièr.: Date de dépôt : 03/04/2024; Voir le dossier (Projet de loi relatif à l'organisation de la gouvernance de la sûreté nucléaire et de la radioprotection pour répondre au défi de la relance de la filière nucléaire)
Dossier législatif - Sortir la France de sa dépendance aux énergies fossiles et garantir leur non-prolifération