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Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/07/2012
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 18/02/2015
  1. Audition de Mme Ségolène Neuville, secrétaire d'État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion auprès de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, sur la politique du handicap.
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à l'impact sociétal, social, économique et financier de la réduction progressive du temps de travail
Date de réunion : 23/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse de Mme Marie-Anne Lévêque, directrice générale de la direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) du ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Compte rendu de réunion n° 23 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 13/05/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Caudoux, directeur exécutif, directeur financier de Bpifrance et directeur en charge des garanties.
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 25/01/2017
  1. Examen de la proposition de loi organique relative aux obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel (n° 4274 rect.) (Mme Cécile Untermaier, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (n° 3079) (Mme Laurence Dumont, rapporteure)
  3. Examen des propositions de loi ordinaire et organique visant à instaurer une obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection locale (n° 4289), présidentielle, législative ou sénatoriale (n° 4291) (Mme Fanny Dombre Coste, rapporteure)
  4. 20
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/11/2013
  1. Examen pour avis des chapitres Ier et Ier bis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la programmation militaire pour les années 2014 à 2019 et portant diverses dispositions concernant la défense et la sécurité nationale (n° 1473) (M. Jean Launay, rapporteur pour avis)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 098 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 18/09/2013
  1. — Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Burtin, président de Nexter, sur le projet de loi de programmation militaire 2
Compte rendu de réunion n° 235 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2015
  1. I. Communication de M. Joaquim Pueyo sur les pays du partenariat oriental
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les mesures des émissions de polluants atmosphériques dans le secteur de l'automobile (proposition de règlement (UE) portant modification du règlement (CE) no 692/2008 en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5/6) (document E 10565)
Compte rendu de réunion n° 264 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 16/03/2016
  1. I. Audition de Mme Mathilde Berthelot, responsable de programmes, Médecins sans frontières, sur la question migratoire en Europe
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  3. III. Nomination de rapporteurs d'information
  4. IV. Élection au Bureau de la commission
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/02/2017
  1. Audition de M. François-Michel Lambert sur la proposition de stratégie nationale « France Logistique 2025 »