776946 résultats trouvés
- Amendement n° 79 - RENFORCER LA SÉCURITÉ DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2296
- Date de dépôt : 14/03/2024
- Amendement de M. Clouet - Après l'article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Renforcer la sécurité des professionnels de santé)
- Amendement n° 128 - RÉDUIRE L’IMPACT ENVIRONNEMENTAL DE L’INDUSTRIE TEXTILE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2307
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Blairy, M. Barthès, M. Beaurain, M. Bovet, Mme Cousin, M. Dragon, M. Grenon, M. Marchio, Mme Alexandra Masson, M. Meurin, M. Villedieu, M. Allisio, Mme Auzanot, M. Ballard, M. Baubry, M. Bentz, M. Berteloot, M. Bilde, M. Boccaletti, Mme Blanc, M. Buisson, Mme Florence Goulet, Mme Grangier, M. Guiniot, M. Guitton, Mme Hamelet, M. Houssin, M. Jacobelli, Mme Bordes, M. Cabrolier, M. Catteau, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Colombier, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Fournas, M. de Lépinau, M. Dessigny, Mme Diaz, Mme Dogor-Such, Mme Engrand, M. Falcon, M. François, M. Frappé, Mme Galzy, M. Giletti, M. Gillet, M. Girard, M. Gonzalez, Mme Jaouen, Mme Levavasseur, Mme Loir, M. Lopez-Liguori, Mme Lorho, M. Lottiaux, M. Loubet, Mme Martinez, M. Bryan Masson, M. Mauvieux, M. Meizonnet, Mme Menache, M. Jolly, Mme Le Pen, Mme Lavalette, Mme Laporte, Mme Lechanteux, Mme Lelouis, M. Muller, Mme Mélin, M. Ménagé, M. Odoul, Mme Parmentier, Mme Mathilde Paris, M. Pfeffer, Mme Pollet, M. Rambaud, Mme Ranc, M. Rancoule, Mme Robert-Dehault, Mme Roullaud, Mme Sabatini, M. Sabatou, M. Salmon, M. Schreck, M. Taché de la Pagerie, M. Jean-Philippe Tanguy, M. Taverne et M. Tivoli - Après l'article 4 - Rejeté
- Voir le dossier (Réduire l’impact environnemental de l’industrie textile)
- Amendement n° 100 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Vermorel-Marques - Article UNIQUE - Non soutenu
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- Amendement n° 46 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 08/03/2024
- Amendement de M. Ray, Mme Duby-Muller, Mme Frédérique Meunier et M. Boucard - Article UNIQUE - Retiré
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- Amendement n° 57 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 10/03/2024
- Amendement de M. Lovisolo - Article UNIQUE - Non soutenu
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- Amendement n° 45 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 08/03/2024
- Amendement de M. Ray, Mme Duby-Muller, M. Brigand, Mme Frédérique Meunier, M. Boucard et Mme Tabarot - Article UNIQUE - Retiré
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 54 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 10/03/2024
- Amendement de M. Lovisolo - Article UNIQUE - Non soutenu
- Voir le dossier (Renforcer l’ancrage territorial des parlementaires)
- Amendement n° 76 - RENFORCER L’ANCRAGE TERRITORIAL DES PARLEMENTAIRES - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2076
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de M. Dubois - Article UNIQUE - Retiré
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- Amendement n° 38 - RENFORCER LA SÉCURITÉ DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2296
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de Mme Corneloup, M. Dubois, M. Ray, Mme Petex, M. Forissier, Mme Anthoine et M. Boucard - Après l'article 2 - Non soutenu
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- Amendement n° 37 - RENFORCER LA SÉCURITÉ DES PROFESSIONNELS DE SANTÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2296
- Date de dépôt : 11/03/2024
- Amendement de Mme Valentin, Mme Bonnivard, M. Meyer Habib, M. Taite, M. Brigand, Mme Bonnet, M. Cordier et Mme Frédérique Meunier - Après l'article 3 - Non soutenu
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