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Compte rendu de réunion n° 3 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Fleur Pellerin, secrétaire d'État chargée du Commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du développement international.
  2. Informations relatives à la commission
N° 2096 - Avis de M. Arnaud Leroy sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997 (n°1880)
Date de dépôt : 02/07/2014
Voir le dossier (Traités et conventions : ratification de l'amendement au protocole de Kyoto du 11 décembre 1997)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 01 juillet 2014
Date de séance : 01/07/2014
  1. 1. Projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 58844 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
Date de dépôt : 01/07/2014
produits dangereux - pesticides - exposition. conséquences
N° 2064 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847)
Date de dépôt : 26/06/2014
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
  2. Informations relatives à la Commission
N° 2042 - Proposition de résolution de M. Bertrand Pancher sur la transition énergétique
Date de dépôt : 18/06/2014
Voir le dossier (La transition énergétique)