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Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 20/02/2014
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/01/2014
  1. Audition de M. Serge Kancel, inspecteur général des affaires culturelles, Mme Morgane Weill, inspectrice des finances et M. Jérôme Itty, inspecteur des finances, auteurs du rapport sur « L'apport de la culture à l'économie en France »..
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 17/07/2013
  1. Examen du projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1249) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
  2. Examen du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la transparence de la vie publique (n° 1250) (M. Jean-Jacques Urvoas, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 02/03/2016
  1. La formation continue et la gestion des carrières dans la haute fonction publique
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Pêcheur, président de section au Conseil d'État, auteur d'un rapport remis au Premier ministre sur la fonction publique (novembre 2013)
Compte rendu de réunion n° 82 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/09/2013
  1. I. Examen du rapport d'information sur l'intégration des populations roms de Mme Marietta Karamanli et M. Didier Quentin
  2. II. Communication de Mme Annick Girardin sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur les aides aux aéroports régionaux
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 195 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/03/2015
  1. I. Communication de M. Yves Daniel sur la proposition de règlement relatif à la production biologique et à l'étiquetage des produits biologiques (COM[2014] 180 final E 9240)
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la situation en Ukraine
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
  4. IV. Nomination de rapporteure
Compte rendu de réunion n° 121 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 25/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, et de M. Bernard Cazeneuve, ministre délégué chargé du Budget, sur le projet de loi de finances pour 2014
  2. Présences en réunion 32
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/02/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi tendant au développement, à l'encadrement des stages et à l'amélioration du statut des stagiaires (n° 1701) (Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure)
  2. 27
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 07/10/2014
  1. Examen du rapport par la commission d'enquête (M. Yann Galut, rapporteur)
  2. Présences en réunion 15
Compte rendu de réunion n° 028 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels »