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- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 22/06/2011
- Audition de M. Radoslaw Sikorski, ministre des affaires étrangères de Pologne
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 20/11/2007
- Audition de M. Mourad Medelci, ministre des affaires étrangères de la République algérienne démocratique et populaire
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 06/02/2008
- Audition de M. Jean-Luc Racine, directeur de recherche au CNRS, et de M. Olivier Guillard, directeur de recherche Asie à l'IRIS, sur la situation au Pakistan
- Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 31/07/2007
- Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 24/06/2008
- Examen, pour avis, d'un projet de décret d'avance et d'annulation en application de l'article 13 de la LOLF
- Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 05/05/2010
- Table ronde sur la situation au Yémen
- Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'information relative à l'analyse des causes des accidents de la circulation et à la prévention routière
- Date de réunion : 22/06/2011
- Auditions, ouvertes à la presse, de :
- M. Claude Azam, chef du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre et de M. Jean-Louis Humbert, chef de la division transports routiers (ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement)
- M. Marc Giroud, président de SAMU-Urgences de France, et de M. François Braun, médecin référent
- M. Louis Fernique, secrétaire général de l'Observatoire national interministériel de la sécurité routière et de M. Christian Roy, chargé d'études en accidentologie
- Mme Anne Lebrun, sous-directrice de la circulation et de la sécurité routières à la direction de la modernisation et de l'action territoriale, au secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, accompagnée de M. Guillaume Audebaud, chef du service du fichier national des permis de conduire, et de M. Fabrice Dingreville, chef du bureau de la sécurité et de la réglementation routières
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 08/07/2009
- Audition de M. Taïb Fassi-Fihri, ministre des affaires étrangères et de la coopération du Royaume du Maroc
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 31/01/2012
- Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à modifier le régime de responsabilité civile du fait des choses des pratiquants sportifs sur les lieux réservés à la pratique sportive (n° 4197) (M. Éric Berdoati, rapporteur)
- Information relative à la commission
- Amendement examiné par la commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 25 - Délégation aux droits des femmes et à légalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 29/06/2010
- Audition de M. Didier Horus, secrétaire national de la Fédération syndicale unitaire (FSU) et représentant FSU au Conseil d'orientation des retraites (COR).
- Audition de Mme Brigitte Grésy, membre de l'IGAS, auteur du rapport préparatoire à la concertation avec les partenaires sociaux sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes..
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