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Question écrite n° 16846 de M. Xavier Breton
Date de dépôt : 09/04/2024
animaux - Prolifération du frelon asiatique - Prolifération du frelon asiatique
Question écrite n° 12859 de M. Jean-Claude Raux
Date de dépôt : 14/11/2023
enseignement technique et professionnel - Sous-exécution du budget de l'enseignement professionnel - Sous-exécution du budget de l'enseignement professionnel
Question écrite n° 4225 de M. Inaki Echaniz
Date de dépôt : 20/12/2022
institutions sociales et médico sociales - Crise multifactorielle et sans précédent des centres sociaux - Crise multifactorielle et sans précédent des centres sociaux
Question écrite n° 1868 de M. Max Mathiasin
Date de dépôt : 04/10/2022
outre-mer - Départ à la retraite en Guadeloupe - Départ à la retraite en Guadeloupe
Question écrite n° 6741 de M. Marc Le Fur
Date de dépôt : 28/03/2023
finances publiques - Gestion et devenir du Fonds de réserve des retraites - Gestion et devenir du Fonds de réserve des retraites
Question écrite n° 9281 de Mme Anne-Laure Blin
Date de dépôt : 27/06/2023
assurance complémentaire - Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale - Conditions d'agrément des associations dans l'éducation nationale
Question au Gouvernement n° 580 de Mme Nathalie Oziol
Date de dépôt : 15/02/2023
politique extérieure - SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE - SÉISMES EN TURQUIE ET EN SYRIE
Question écrite n° 161 de M. Julien Bayou
Date de dépôt : 19/07/2022
marchés publics - Sous-concessions de lot de plage confiées par des villes à des opérateurs privés - Sous-concessions de lot de plage confiées par des villes à des opérateurs privés
Question écrite n° 10254 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 18/07/2023
travail - Cadre juridique et fiscal des groupements d'employeurs - Cadre juridique et fiscal des groupements d'employeurs
Question écrite n° 14411 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 23/01/2024
défense - Télétravail dans la réserve opérationnelle (RO1) des trois armées - Télétravail dans la réserve opérationnelle (RO1) des trois armées