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- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 26/05/2015
- Audition de M. Olivier Schrameck, président du Conseil supérieur de l'audiovisuel, sur les modalités de désignation des présidents des sociétés de l'audiovisuel public
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 029 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 27/02/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école de la République (n° 653) (M. Yves Durand, rapporteur) examen des articles et des amendements
- (cf. compte rendu n° 28)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 057 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 13/03/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Claude Revel, auteure du rapport commandé par le Gouvernement « Développer une influence normative internationale stratégique pour la France », de M. Alain Costes, directeur « normalisation » à l'AFNOR sur « la normalisation, outil de compétitivité » et de M. Alain Savary, directeur général d'AXEMA, union des syndicats des agroéquipements.
- Compte rendu de réunion n° 50 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 16/04/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur les « plans d'adaptation au changement climatique », avec la participation de M. Nicolas Bériot, secrétaire général de l'Observatoire national sur les effets du réchauffement climatique, M. Michel Pascal, directeur régional de l'environnement, de l'aménagement et du logement du Nord-Pas-de-Calais, M. Jean-Philippe Deneuvy, directeur régional adjoint de l'environnement, de l'aménagement et du logement de Rhône-Alpes, et M. Michel Ray, vice-président délégué d'Advancity, pôle de compétitivité « Ville et Mobilités durables »
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 14 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 17/06/2014
- Examen du rapport d'information sur la déclinaison outre-mer du pacte de responsabilité (MM. Jean-Claude Fruteau et Daniel Gibbes, rapporteurs)
- Compte rendu de réunion n° 060 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 25/04/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution (n° 940) et au projet de loi, modifié par le Sénat, portant application de l'article 11 de la Constitution (n° 939) (M. Guy Geoffroy, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 289 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 15/06/2016
- I. Audition de M. Sandro Gozi, secrétaire d'État auprès du président du Conseil des ministres italien, chargé des affaires européennes
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 16/10/2013
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (n° 1412) (MM. Gérard Bapt, Christian Paul, Mme Martine Pinville, MM. Michel Issindou, Laurent Marcangeli, et Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteurs)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 55 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 07/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de Son Excellence M. Hael Al Fahoum, Ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France
- Informations relatives aux missions d'information
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/11/2015
- Audition de Mme Annabelle Jaeger, MM. Olivier Laroussinie et Gilles Boeuf, préfigurateurs de l'Agence française pour la Biodiversité
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