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Question écrite n° 5797 de Mme Marie-Agnès Poussier-Winsback
Date de dépôt : 21/02/2023
logement : aides et prêts - Difficultés rencontrées par MaPrimeRénov' - Difficultés rencontrées par MaPrimeRénov'
Question écrite n° 14484 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 23/01/2024
montagne - Quel avenir pour les stations de sports d'hiver ? - Quel avenir pour les stations de sports d'hiver ?
Question écrite n° 9667 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 04/07/2023
logement - Protection du patrimoine et enjeux climatiques - Protection du patrimoine et enjeux climatiques
Question écrite n° 14423 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 23/01/2024
énergie et carburants - Réduction des aides MaPrimeRénov' pour les équipements de chauffage bois - Réduction des aides MaPrimeRénov' pour les équipements de chauffage bois
Question écrite n° 13249 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 28/11/2023
enseignement maternel et primaire - Fermetures de classes - Fermetures de classes
Question écrite n° 16799 de Mme Anna Pic
Date de dépôt : 02/04/2024
retraites : régime général - Pensions des salariés à carrière mixte - Pensions des salariés à carrière mixte
Question écrite n° 12085 de Mme Christelle D'Intorni
Date de dépôt : 10/10/2023
police - Généralisation caméras-piétons - Généralisation caméras-piétons
Question écrite n° 11601 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 26/09/2023
moyens de paiement - Dispositions des articles L. 112-6 et D. 112-3 du code monétaire et financier - Dispositions des articles L. 112-6 et D. 112-3 du code monétaire et financier
Question écrite n° 3021 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 08/11/2022
professions de santé - Extension du CTI aux personnels du CTSA et de l'IRBA - Extension du CTI aux personnels du CTSA et de l'IRBA
Question écrite n° 9537 de Mme Marine Hamelet
Date de dépôt : 04/07/2023
catastrophes naturelles - Demande de classement en état de catastrophe naturelle en Tarn-et-Garonne - Demande de classement en état de catastrophe naturelle en Tarn-et-Garonne