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Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
N° 2051 - Proposition de résolution de M. Germinal Peiro relative à la préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et à un moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes
Date de dépôt : 19/06/2014
Voir le dossier (Préservation des insectes pollinisateurs, de l’environnement et de la santé et moratoire sur les pesticides de la famille des néonicotinoïdes)
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Mongin, président-directeur général de la RATP
  2. Informations relatives à la Commission
N° 2042 - Proposition de résolution de M. Bertrand Pancher sur la transition énergétique
Date de dépôt : 18/06/2014
Voir le dossier (La transition énergétique)
Question écrite n° 57357 de M. Erwann Binet
Date de dépôt : 17/06/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 57358 de M. Olivier Dussopt
Date de dépôt : 17/06/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)