Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

200016 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 57357 de M. Erwann Binet
Date de dépôt : 17/06/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 57358 de M. Olivier Dussopt
Date de dépôt : 17/06/2014
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 20 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le thème « La gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission Recherche et enseignement supérieur », de M. Jean-Yves Le Gall, président du Centre national d'études spatiales (CNES), accompagné de MM. Thierry Duquesne, directeur de la prospective, de la stratégie, des programmes, de la valorisation et des relations internationales, Pierre Trefouret, directeur auprès du président et Guillaume de Blanchard, chargé des relations avec les parlements français et européen.
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 11/06/2014
  1. I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l'ADEME
  2. Informations relatives à la commission
N° 2023 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte internationale
Date de dépôt : 11/06/2014
Voir le dossier (Entreprises : optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2014
Date de séance : 11/06/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Impact de la réduction progressive du temps de travail
  3. 3. Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 57125 de M. Hervé Féron
Date de dépôt : 10/06/2014
pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention