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Compte rendu de réunion n° 42 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Geoffroy Roux de Bézieux, président du Mouvement des entreprises de France, dans le cadre de la mission d'information sur l'égalité économique et professionnelle (Mme Marie-Pierre Rixain et Mme Laurence Trastour-Isnart, co-rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition de M. Michel Neugnot, vice-président du conseil régional de Bourgogne-Franche Comté et président de la commission « Transport et mobilités » de Régions de France, ainsi que Agnès Langevine, vice-présidente du conseil régional d'Occitanie et présidente de la commission «Ttransition écologique » de Régions de France, de M. Arnaud Merveille, vice-président du conseil départemental de la Meuse chargé de l'environnement et la transition énergétique, représentant l'Assemblée des départements de France, et de M. Guy Geoffroy, maire de Combs-la-Ville, président de l'association des maires de Seine-et-Marne, et M. Sylvain Robert, maire de Lens et coprésident de la commission « Aménagement » de l'Association des maires de France.
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Stéphanie Combes, directrice du groupement d'intérêt public Plateforme nationale d'accès aux données de santé (Health Data Hub).
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 18/02/2021
  1. – Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences du Brexit
Compte rendu de réunion n° 100 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/02/2021
  1. Audition publique sur "Ondes électromagnétiques et animaux d'élevage" (Philippe Bolo, député, rapporteur)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 18 février 2021
Date de séance : 18/02/2021
  1. 1. Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19
  2. 2. Fiscalité des droits de succession et de donation
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 18 février 2021
Date de séance : 18/02/2021
  1. 1. Protection des mineurs victimes de violences sexuelles
  2. 2. Fonds d’indemnisation des victimes de la covid-19
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 février 2021
Date de séance : 18/02/2021
  1. 1. Aide individuelle à l’émancipation solidaire
  2. 2. Protection des mineursvictimes de violences sexuelles
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 63 - ASSEMBLÉE NATIONALE EN PÉRIODE DE CRISE - Lecture unique - n° 3893
Date de dépôt : 18/02/2021
Amendement de M. Zumkeller, M. Lagarde, M. Guy Bricout, M. Brindeau, Mme Descamps, M. Labille, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, Mme Sanquer, Mme Six, Mme Thill et M. Warsmann - Après l'article UNIQUE - Rejeté
Voir le dossier (Modifier le Règlement de l’Assemblée nationale en ce qui concerne l’organisation des travaux parlementaires en période de crise)
N° 3901 - Proposition de résolution européenne de M. Marc Le Fur sur les accords économiques et commerciaux entre l'Union européenne et le Mercosur et entre l'Union européenne et le Canada
Date de dépôt : 18/02/2021
Voir le dossier (Accords économiques et commerciaux entre l'Union européenne et le Mercosur et entre l'Union européenne et le Canada)