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N° 2755 - Proposition de loi de M. Sébastien Jumel relative à la préservation, au développement et à l'ancrage territorial de la pêche artisanale
Date de dépôt : 10/03/2020
Voir le dossier (Préservation, développement et ancrage territorial de la pêche artisanale)
Question écrite n° 27421 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 10/03/2020
télécommunications - Conséquences de la 5G et plus glabalement des ondes électromagnétiques - Conséquences de la 5G et plus glabalement des ondes électromagnétiques
N° 2753 - Proposition de résolution de M. Nicolas Dupont-Aignan et M. José Evrard Pour assurer la transparence dans l'état des lieux réel des stocks de masques et autres matériels médicaux contre le Covid-19
Date de dépôt : 06/03/2020
Voir le dossier (Transparence dans l'état des lieux des stocks de masques contre le Covid-19)
N° 2751 - Proposition de résolution de Mme Marie-George Buffet invitant le Gouvernement à la mise en place d'un revenu étudiant
Date de dépôt : 06/03/2020
Voir le dossier (Mise en place d'un revenu étudiant)
N° 2747 tome I - Rapport de Mme Aurore Bergé, Mme Sophie Mette et Mme Béatrice Piron sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488).
Date de dépôt : 05/03/2020
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
N° 2747 tome II - Rapport de Mme Aurore Bergé, Mme Sophie Mette et Mme Béatrice Piron sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n°2488).
Date de dépôt : 05/03/2020
Voir le dossier (Communication audiovisuelle et souveraineté culturelle)
N° 2743 - Proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la transparence de l'information sur les produits agricoles et alimentaires
Date de dépôt : 05/03/2020
Voir le dossier (Transparence de l'information sur les produits alimentaires)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 04/03/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2488) (Mme Aurore Bergé, rapporteure générale, Mmes Sophie Mette et Béatrice Piron, rapporteures) puis, pour avis, de l'article unique du projet de loi organique relatif à la communication audiovisuelle et à la souveraineté culturelle à l'ère numérique (n° 2489) (Mme Aurore Bergé, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, dans la perspective du prochain Conseil européen des affaires étrangères (politique commerciale commune).
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/03/2020
  1. Audition, à huis clos, du général de division aérienne Didier Tisseyre, général commandant la cyber défense sur le thème "le cyber, nouvel espace de conflictualité".