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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 08/06/2020
  1. Visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Dominique Voynet, directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) de Mayotte, et du Dr François Cheize, directeur de la veille et sécurité sanitaire, santé milieux de vie, coopération internationale, conseiller sanitaire de zone, au sein de l'Agence régionale de Santé de La Réunion
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Amar, directrice générale du Registre des malformations en Rhône-Alpes (REMERA)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  4. . Économie sociale et solidaire (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).
  5. - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  6. . Grands organismes de recherche (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
  7. - mission « Action extérieure de l'État » :
  8. . Tourisme (M. Éric Pauget, rapporteur pour avis).
  9. - mission « Economie » (suite) :
  10. . Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis).
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 21/02/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements sur :
  2. la proposition de loi visant à protéger la population des dangers de la malbouffe (n° 1561) (M. Loïc Prud'homme, rapporteur)
  3. la proposition de loi pour l'interdiction du régime européen de travail détaché sur le territoire national (n° 1563) (M. Jean-Luc Mélenchon, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 33 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 22/05/2019
  1. – Audition par visioconférence de Mme Amandine Torresan, étudiante (cette audition ne pourra pas, pour des raisons techniques, faire l'objet d'une retransmission vidéo)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 25/10/2017
  1. – à l'issue de la commission élargie, suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2018 (n° 235) ; Examen et vote sur les crédits de la mission Sport, jeunesse et vie associative (Mmes Perrine GOULET et Sarah EL HAÏRY, rapporteures spéciales)
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/12/2019
  1. – Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire (n° 2454) (Mmes Véronique Riotton et Stéphanie Kerbarh, rapporteures)
Compte rendu de réunion n° 116 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 26/07/2018
  1. Dans le cadre des travaux menés pour « faire la lumière sur les événements survenus à l'occasion de la manifestation parisienne du 1er mai 2018 » (article 5 ter de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958) :
  2. - Audition de M. Alain Gibelin, directeur de l'ordre public et de la circulation à la préfecture de police de Paris ;
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur la situation et les pratiques de la grande distribution et de ses groupements dans leurs relations commerciales avec les fournisseurs
Date de réunion : 30/04/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne.
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 10/04/2019
  1. – Présentation des rapports d'information sur :
  2. - l'application de la loi n° 2018-515 du 27 juin 2018 pour un nouveau pacte ferroviaire ;
  3. - l'application de la loi n° 2017-1839 du 30 décembre 2017 mettant fin à la recherche ainsi qu'à l'exploitation des hydrocarbures et portant diverses dispositions relatives à l'énergie et à l'environnement ;