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Compte rendu de réunion n° 42 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/03/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées, chargée de la Mémoire et des Anciens combattants
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 20/03/2019
  1. Présentation des conclusions de la mission flash sur l'investissement des collectivités territoriales (Mme Christine Pirès Beaune et M. Rémy Rebeyrotte, co-rapporteurs).
  2. Désignation de rapporteurs :
  3. sur le projet de loi d'orientation des mobilités (sous réserve de sa transmission par le Sénat) ;
  4. sur le projet de loi de transformation de la fonction publique (sous réserve de son dépôt) ;
  5. pour la mission d'information sur l'évaluation des effets de la nouvelle carte régionale.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/11/2020
  1. Audition de Mme Nadia Hai, ministre déléguée chargée de la Ville.
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 20/05/2021
  1. – audition de M. Gilles ANDREANI, président de la quatrième chambre de la Cour des comptes, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le plan de continuité d'activité des juridictions judiciaires pendant la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19
Compte rendu de réunion n° 19 - Délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 22/05/2020
  1. Audition de Mme Brigitte GRÉSY, Présidente du Haut Conseil à l'Égalité entre les femmes et les hommes.
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 08/01/2020
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la politique immobilière du ministère des armées (MM. Laurent Furst et Fabien Lainé, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/05/2021
  1. – Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à réduire l'empreinte environnementale du numérique en France (n° 3730) ;
  2. – Nomination d'un rapporteur pour avis sur la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires (n° 3853) ;
  3. – Audition de M. François Beaupère, vice-président des chambres d'agricultures (APCA) et président de la chambre régionale d'agriculture des Pays de Loire, et M. Christophe Hillairet, secrétaire général de l'APCA, sur le foncier agricole
Compte rendu de réunion n° 72 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 17/09/2019
  1. – Communication de M. Denis Masséglia, député du Maine-et-Loire, président du groupe de travail sur l'e-sport de la commission des Affaires économiques
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 04/10/2018
  1. – Présentation du rapport d'information de Mmes Christine Hennion et Sophie Auconie sur la politique européenne en matière d'innovation de rupture ;
  2. – Communication de M. Ludovic Mendes et Mme Marietta Karamanli sur la conférence interparlementaire Europol ;
  3. – Communication de M. Thierry Michels sur la transition énergétique ;
  4. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution ;
  5. – Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-6 de la Constitution.
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 20/05/2020
  1. Audition M. Jean-François Bohnert, procureur de la République financier.