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Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 02/03/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alex Türk, président de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 112 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Rocchi, président du Consortium de réalisation (CDR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/12/2008
  1. Table ronde avec les présidents des trois groupements d'industries de défense dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014
Compte rendu de réunion n° 65 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 10/09/2008
  1. Audition, commune avec la commission de la défense nationale et des forces armées, du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées, sur les évènements et la situation en Afghanistan
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 30/11/2011
  1. Audition de M. Jean-Paul Bailly, président-directeur général du groupe La Poste, directeur du conseil de surveillance de La Banque Postale et M. Philippe Wahl, directeur général adjoint du groupe La Poste, président du directoire de La Banque Postale, sur les perspectives de La Banque Postale
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/11/2011
  1. Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2011 (n° 3952) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
  2. Présences en réunion
  3. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 27/01/2010
  1. Suite de l'examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au service civique (n° 2000)
  2. Amendements examinés par la commission 27
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 63 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 20/02/2008
  1. Audition, ouverte à la presse :
  2. de M. Christian Descheemaeker, président de la 7ème chambre de la Cour des comptes
  3. de M. Patrice Parisé, directeur général des routes au ministère de l'Écologie, du développement et de l'aménagement durables
  4. de M. Francis Amand, chef du service de la régulation et de la sécurité à la direction générale de la Concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes DGCCRF
  5. et de MM. Henri Stouff, président et Pierre Anjolras, directeur général d'ASF (Autoroutes du Sud de la France) ; M. Philippe-Emmanuel Daussy, président-directeur général d'ESCOTA (Société des autoroutes Estérel, Côte d'Azur, Provence, Alpes) ; M. Jean-François Roverato, président-directeur général d'APRR (Autoroutes Paris-Rhin-Rhône) ; M. Philippe Nourry, directeur général d'AREA (Société des autoroutes Rhône-Alpes) ; MM. Pierre Chassigneux, président et Henri Jannet, directeur général de SANEF (Société des autoroutes du Nord et de l'Est de la France) et M. François Gauthez, président-directeur général de SAPN (Société des autoroutes Paris Normandie)
  6. sur la politique, notamment tarifaire, des sociétés concessionnaires d'autoroutes et son contrôle par l'État
Compte rendu de réunion n° 3 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 05/11/2009
  1. Audition, à huis clos, sur le fonctionnement de l'hôpital
  2. M. Gilbert Chodorge, directeur général du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain- en-Laye
  3. Table ronde avec des responsables de pôles et de services administratifs du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint-Germain-en-Laye : 10
  4. ● Mme Gaëlle Fonlupt, responsable du pôle « activité », et Mme Joséphine Romano, directrice de la clientèle,
  5. ● M. Nicolas-Raphaël Fouque, responsable du pôle « ressources », et Mme Florence Ardilly, directrice des achats,
  6. Table ronde avec des directeurs ou anciens directeurs de services administratifs du Centre hospitalier intercommunal de Poissy-Saint- Germain-en-Laye : 19
  7. ● Mme Patricia Colonnello, directrice des affaires hôtelières, logistiques et biomédicales,
  8. ● M. Michel Louis-Joseph Dogué, ancien directeur des ressources humaines, directeur du Centre hospitalier Théophile Roussel de Montesson,
  9. ● Mme Viviane Humbert, directrice du projet « nouvel hôpital »
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/01/2009
  1. Audition des représentants des syndicats du groupe DCNS, dans le cadre du projet de loi (n° 1216) relatif à la programmation militaire pour les années 2009 à 2014