752148 résultats trouvés
- Question écrite n° 13076 de M. Quentin Bataillon
- Date de dépôt : 21/11/2023
- impôt sur le revenu - Détermination du revenu imposable qui a un impact sur le pouvoir d'achat - Détermination du revenu imposable qui a un impact sur le pouvoir d'achat
- Question écrite n° 10220 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 18/07/2023
- professions de santé - Psychomotriciens - Psychomotriciens
- Question écrite n° 9643 de Mme Christine Pires Beaune
- Date de dépôt : 04/07/2023
- Gouvernement - Dotation de frais de représentation des membres du Gouvernement - Dotation de frais de représentation des membres du Gouvernement
- Question écrite n° 9289 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 27/06/2023
- chômage - Indication d'une offre éventuelle en CDI sur l'attestation employeur Pôle emploi - Indication d'une offre éventuelle en CDI sur l'attestation employeur Pôle emploi
- Question écrite n° 9824 de M. Maxime Laisney
- Date de dépôt : 11/07/2023
- eau et assainissement - Motivation des refus de l'instruction en famille - Motivation des refus de l'instruction en famille
- Question au Gouvernement n° 977 de Mme Élise Leboucher
- Date de dépôt : 14/06/2023
- établissements de santé - FERMETURE DE LITS EN PSYCHIATRIE - FERMETURE DE LITS EN PSYCHIATRIE
- Question écrite n° 9725 de M. Jérôme Guedj
- Date de dépôt : 04/07/2023
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991 - Absence de décret d'application de la loi n° 91-715 du 26 juillet 1991
- Question écrite n° 16247 de M. Emmanuel Fernandes
- Date de dépôt : 19/03/2024
- commerce et artisanat - Sur la lutte contre le tabac - Sur la lutte contre le tabac
- Question écrite n° 14102 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 26/12/2023
- nuisances - Nuisances sonores et pollution engendrées par l'A22 - Nuisances sonores et pollution engendrées par l'A22
- Question écrite n° 8236 de M. Philippe Gosselin
- Date de dépôt : 23/05/2023
- logement - Location des passoires thermiques - Location des passoires thermiques
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats