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Question écrite n° 15261 de Mme Annick Cousin
Date de dépôt : 20/02/2024
agriculture - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau - Revendications de l'AOPn Comité économique du pruneau
Question écrite n° 5080 de M. Alexis Izard
Date de dépôt : 31/01/2023
enseignement secondaire - Absence de professeurs non remplacés - Absence de professeurs non remplacés
Question écrite n° 17367 de M. Laurent Esquenet-Goxes
Date de dépôt : 23/04/2024
professions et activités sociales - Éducateurs spécialisés à domicile - Éducateurs spécialisés à domicile
Question écrite n° 13201 de M. Emmanuel Blairy
Date de dépôt : 28/11/2023
agriculture - Insultes envers les agriculteurs - Insultes envers les agriculteurs
Question au Gouvernement n° 762 de M. Philippe Latombe
Date de dépôt : 12/04/2023
numérique - UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR L'ÉTAT - UTILISATION DE L'INTELLIGENCE ARTIFICIELLE PAR L'ÉTAT
Question écrite n° 4745 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 17/01/2023
personnes handicapées - Décret de mise en œuvre de la déconjugalisation AAH - Décret de mise en œuvre de la déconjugalisation AAH
Question écrite n° 17047 de M. Lionel Vuibert
Date de dépôt : 16/04/2024
administration - Utilisation du téléphone portable dans les démarches administratives - Utilisation du téléphone portable dans les démarches administratives
Question écrite n° 16940 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 09/04/2024
justice - Création d'une antenne de l'AGRASC en Corse - Création d'une antenne de l'AGRASC en Corse
Question écrite n° 17658 de M. Bertrand Pancher
Date de dépôt : 07/05/2024
professions de santé - Risque de disparition du dispositif ASALEE - Risque de disparition du dispositif ASALEE
Question écrite n° 8756 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 06/06/2023
transports par eau - Développement du transport fluvial - Développement du transport fluvial