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Question écrite n° 9427 de M. Sylvain Carrière
Date de dépôt : 27/06/2023
produits dangereux - Impact des pesticides génétiques sur les pollinisateurs - Impact des pesticides génétiques sur les pollinisateurs
Question écrite n° 14908 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 06/02/2024
moyens de paiement - Utilisation des tickets-restaurant sur les sites e-Commerce - Utilisation des tickets-restaurant sur les sites e-Commerce
Question écrite n° 6789 de Mme Servane Hugues
Date de dépôt : 28/03/2023
personnes handicapées - Maltraitance au sein des IME - Maltraitance au sein des IME
Question écrite n° 10068 de M. François Ruffin
Date de dépôt : 18/07/2023
commerce extérieur - Accord de libre-échange : bientôt du roquefort australien dans les assiettes ? - Accord de libre-échange : bientôt du roquefort australien dans les assiettes ?
Question au Gouvernement n° 1542 de M. Jean-Marc Tellier
Date de dépôt : 01/02/2024
enseignement - Inégalités scolaires - Inégalités scolaires
Question écrite n° 13216 de M. Thierry Frappé
Date de dépôt : 28/11/2023
automobiles - Passage du permis de conduire dès 17ans - Passage du permis de conduire dès 17ans
Question orale sans débat n° 580 de M. Jérôme Legavre
Date de dépôt : 20/02/2024
établissements de santé - Situation de la clinique Vauban de Livry-Gargan - Situation de la clinique Vauban de Livry-Gargan
Question écrite n° 15554 de Mme Béatrice Descamps
Date de dépôt : 20/02/2024
sécurité routière - Dangerosité pour la conduite routière des médicaments de type 3 - Dangerosité pour la conduite routière des médicaments de type 3
Question écrite n° 9880 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 11/07/2023
fonctionnaires et agents publics - Carrière et rémunération des enseignants des INJS et INJA - Carrière et rémunération des enseignants des INJS et INJA
Question écrite n° 12125 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 10/10/2023
sécurité des biens et des personnes - Vols de véhicules dans l'Aisne : à quand le coup de frein ? - Vols de véhicules dans l'Aisne : à quand le coup de frein ?