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Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 25/09/2019
  1. – Examen du rapport d'évaluation de la loi n°2016-925 du 7 juillet 2016 relative à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine (Mme Emmanuelle Anthoine et M. Raphaël Gérard, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 1 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 24/06/2020
  1. nomination du Bureau ;
  2. désignation de la rapporteure.
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 10/06/2020
  1. Table ronde, à huis clos, en association avec la Délégation aux outre-mer, sur l'opération Résilience outre-mer avec M. le général de brigade Yves Métayer, commandant supérieur des forces armées de la zone sud de l'océan indien, M. le capitaine de vaisseau Nicolas Rossignol, commandant le porte-hélicoptères amphibie « Dixmude » et M. le colonel Thierry Chapeaux, commandant la base aérienne 367 Cayenne ; - Nomination de rapporteurs pour trois missions d'information « flash ».
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 06/11/2018
  1. - Examen pour avis et vote des crédits de la mission " régimes sociaux et de retraite " et du compte spécial " pensions " (Mme Corinne Vignon, rapporteure pour avis) du projet de loi de finances pour 2019 (seconde partie) (n° 1255)
  2. – Désignation des rapporteurs sur :
  3. • la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à favoriser la reconnaissance des proches aidants (n° 1353)
  4. • la proposition de loi de Mme Agnès Firmin Le Bodo visant à améliorer la santé visuelle des personnes âgées en perte d'autonomie (n° 1326)
  5. – Désignation des membres de la commission au sein de la mission d'information commune, conjointe avec la commission du développement durable, sur les perturbateurs endocriniens présents dans les contenants alimentaires en plastique
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Lamy, Président émérite de l'Institut Jacques Delors, qui a choisi comme titre d'intervention : " Commerce international : c'est grave docteur ? ".
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 11/01/2021
  1. Audition de Mme Élisabeth Moreno, ministre déléguée auprès du Premier ministre, chargée de l'Egalité entre les femmes et les hommes, de la Diversité et de l'Egalité des chances
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 29/06/2017
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/10/2020
  1. Elections des membres du Bureau de la Commission.
Compte rendu de réunion n° 107 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 06/05/2021
  1. Audition publique sur les enjeux de la recherche polaire
  2. Nomination de trois membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
  3. Désignation de rapporteurs sur 4 notes scientifiques et sur une saisine de la commission de la Culture, de l'éducation et de la communication du Sénat
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête chargée de tirer les enseignements de l'affaire Lactalis et d'étudier à cet effet les dysfonctionnements des systèmes de contrôle et d'information, de la production à la distribution, et l'effectivité des décisions publiques
Date de réunion : 11/04/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale, de Mme Roselyne Hureau-Roy, chef de l'unité d'alerte, de M. Emmanuel Koen, adjoint à la sous-directrice Produits alimentaires et marchés agricoles et alimentaires, de M. Loïc Tanguy, directeur de cabinet, et de M. Alexandre Chevallier, directeur adjoint de cabinet, de la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF).