Résultats de la recherche

751571 résultats trouvés

Question écrite n° 902 de M. Lionel Tivoli
Date de dépôt : 23/08/2022
enseignement - La crise du recrutement des enseignants pour la rentrée 2022 - La crise du recrutement des enseignants pour la rentrée 2022
Question écrite n° 9564 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 04/07/2023
crimes, délits et contraventions - Nombre d'homicides - Nombre d'homicides
Question écrite n° 10136 de M. Thibault Bazin
Date de dépôt : 18/07/2023
fin de vie et soins palliatifs - Rapport de la Cour des comptes sur les soins palliatifs - Rapport de la Cour des comptes sur les soins palliatifs
Question écrite n° 8938 de M. José Beaurain
Date de dépôt : 13/06/2023
personnes handicapées - Enseignement : ne pas oublier les professeurs handicapés - Enseignement : ne pas oublier les professeurs handicapés
Question écrite n° 15417 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 20/02/2024
fonctionnaires et agents publics - Avantage spécifique d'ancienneté (ASA) accordé à certains policiers et gendarmes - Avantage spécifique d'ancienneté (ASA) accordé à certains policiers et gendarmes
Question écrite n° 11030 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 05/09/2023
animaux - Exploitation d'animaux sauvages pour la création artistique - Exploitation d'animaux sauvages pour la création artistique
Question écrite n° 8705 de M. Francis Dubois
Date de dépôt : 06/06/2023
professions de santé - Prime grand âge, infirmiers IDE en Ehpad, différence de traitement - Prime grand âge, infirmiers IDE en Ehpad, différence de traitement
Question écrite n° 8592 de M. Charles Sitzenstuhl
Date de dépôt : 06/06/2023
énergie et carburants - Délais administratifs pour les projets de panneaux photovoltaïques - Délais administratifs pour les projets de panneaux photovoltaïques
Question écrite n° 14872 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 06/02/2024
formation professionnelle et apprentissage - Baisse de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage dans l'artisanat - Baisse de prise en charge (NPEC) des contrats d'apprentissage dans l'artisanat
Question écrite n° 10331 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 25/07/2023
énergie et carburants - Ingérences allemandes dans la filière nucléaire française - Ingérences allemandes dans la filière nucléaire française