199989 résultats trouvés
- Question écrite n° 55908 de M. Jean-Pierre Giran
- Date de dépôt : 20/05/2014
- télécommunications - téléphone - portables. utilisation. santé. conséquences
- Question écrite n° 55903 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 20/05/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- N° 1955 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur la "Contribution de la commission des affaires étrangères au débat sur l'avenir de l'Union européenne"
- Date de dépôt : 20/05/2014
- Voir le dossier (Contribution de la commission des affaires étrangères au débat sur l'avenir de l'Union européenne)
- N° 1951 - Rapport d'information de MM. Jean-Jacques Guillet et François de Rugy déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur l'évaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en France
- Date de dépôt : 15/05/2014
- Voir le dossier (Evaluation du paquet "énergie-climat" de 2008 en France)
- N° 1937 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Chanteguet fait au nom de la mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds)
- N° 1938 - Rapport de M. André Chassaigne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1930)
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
- N° 1936 - Rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Développement de l'économie numérique)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 13/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Wasmer, codirecteur, et M. Pierre-Henri Bono, chercheur au Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP), sur l'étude Y a-t-il un exode des qualifiés français ? (mars 2014)
- Présences en réunion 5
- Question écrite n° 55278 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 13/05/2014
- arts et spectacles - cinéma - plateforme en ligne. Netflix. réglementation
- N° 1930 - Rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1876)
- Date de dépôt : 13/05/2014
- Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
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