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- Compte rendu de réunion n° 138 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 11/06/2014
- I. Audition de M. Jean-Jacques Dordain, Directeur général de l'Agence spatiale européenne
- II. Communication de la présidente Danielle Auroi sur les conditions de mise en culture des OGM (proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/18/CE en ce qui concerne la possibilité pour les États membres de restreindre ou d'interdire la culture d'OGM sur leur territoire. COM(2010) 375 E 5513)
- Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 11/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Bruno Lechevin, président de l'ADEME
- Informations relatives à la commission
- N° 2023 - Rapport d'information de M. Pierre-Alain Muet déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'optimisation fiscale des entreprises dans un contexte internationale
- Date de dépôt : 11/06/2014
- Voir le dossier (Entreprises : optimisation fiscale des entreprises dans un contexte international)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 11 juin 2014
- Date de séance : 11/06/2014
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Impact de la réduction progressive du temps de travail
- 3. Débat sur les énergies renouvelables et l’efficacité énergétique
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 57125 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 10/06/2014
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrefaçons. lutte et prévention
- N° 2011 - Rapport d'information de Mmes Danielle Auroi, Chantal Guittet et M. Jean-Louis Roumegas déposé par la commission des affaires européennes sur les accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie
- Date de dépôt : 10/06/2014
- Voir le dossier (Accords d'association avec l'Ukraine, la Géorgie et la Moldavie)
- N° 2007 tome II - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée dexploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de lélectricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi quaux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
- Date de dépôt : 05/06/2014
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
- N° 2007 tome I - Rapport d'enquête relative aux coûts passés, présents et futurs de la filière nucléaire, à la durée dexploitation des réacteurs et à divers aspects économiques et financiers de la production et de la commercialisation de lélectricité nucléaire, dans le périmètre du mix électrique français et européen, ainsi quaux conséquences de la fermeture et du démantèlement de réacteurs nucléaires, notamment de la centrale de Fessenheim
- Date de dépôt : 05/06/2014
- Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux coûts de la filière nucléaire, à la durée d'exploitation des réacteurs et à divers aspects financiers de cette production)
- Compte rendu de réunion n° 66 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 04/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, et M. Jacques Rapoport, président-directeur général de Réseau Ferré de France
- N° 2005 - Rapport de M. Jean-Pierre Dufau sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale
- Date de dépôt : 04/06/2014
- Voir le dossier (Affaires étrangères : développement et solidarité internationale)
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