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Amendement n° 460 - PLF POUR 2021 - Nouvelle Lecture - n° 3642
Date de dépôt : 11/12/2020
Amendement de M. Charles de Courson, M. Acquaviva, M. Brial, M. Castellani, M. Clément, M. Colombani, Mme De Temmerman, Mme Dubié, Mme Frédérique Dumas, M. Falorni, M. François-Michel Lambert, M. Lassalle, M. Molac, M. Pancher, Mme Pinel, M. Simian et Mme Wonner - Article 15 BIS E - Tombé
Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 10 décembre 2020
Date de séance : 10/12/2020
  1. 1. Justice pénale des mineurs (suite)
  2. 2. Communication de M. le président
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 95 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition publique : Pr. Jérôme Salomon, directeur général de la santé
Compte rendu de réunion n° 17 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse (ARCEP), et de M. Jean Cattan, conseiller.
Compte rendu de réunion n° 74 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de M. Mohammed Moussaoui, président du Conseil français du culte musulman.
Compte rendu de réunion n° 73 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. - Table ronde réunissant :
  2. M. Antoine Chauvel, secrétaire national du Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp-FSU) et Mme Catherine Le Duff, secrétaire départementale ;
  3. M. Gwenael Le Guevel, conseiller fédéral du Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française démocratique du travail (SGEN-CFDT) ;
  4. M. Rémy-Charles Sirvent, secrétaire national du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA) ;
  5. M. Sébastien Vieille, secrétaire national à la pédagogie du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 10 décembre 2020
Date de séance : 10/12/2020
  1. 1. Justice pénale des mineurs
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 72 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition commune de Mme Bénédicte Durand, directrice de la formation initiale de Sciences Po Paris, et de Mme Amy Greene, référente égalité femmes-hommes et lutte contre les discriminations ; de Mme Marie Morellet, cheffe de projet au centre Égalité des chances de l'ESSEC, membre du groupe ouverture sociale de la Conférence des grandes écoles.
Compte rendu de réunion n° 71 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition de Mme Claire Hédon, Défenseure des droits, et de Mme George Pau-Langevin, adjointe en charge de la lutte contre les discriminations et de la promotion de l'égalité.
Compte rendu de réunion n° 91 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 10/12/2020
  1. Audition publique du Pr. Alain Fischer, président du Conseil d'orientation de la stratégie vaccinale