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N° 1766 rapport - Rapport de Mme Huguette Tiegna et M. Stéphane Piednoir établi au nom de cet office, sur les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040
Date de dépôt : 14/03/2019
Voir le dossier (Arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040)
Question au Gouvernement n° 1762 de M. François Cormier-Bouligeon
Date de dépôt : 14/03/2019
droits fondamentaux - condamnation de l'avocate iranienne Nasrin Sotoudeh - condamnation de l'avocate iranienne Nasrin Sotoudeh
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/03/2019
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n° 1681) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure sur la première partie du texte, M. Thomas Mesnier, rapporteur général et rapporteur sur les autres dispositions)
Compte rendu de réunion n° 84 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 13/03/2019
  1. Audition de M. Laurent Nuñez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'Intérieur.
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 13 mars 2019
Date de séance : 13/03/2019
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Croissance et transformation des entreprises
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1763 - Rapport d'information de M. Pascal Brindeau et Mme Marion Lenne déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'accueil des étudiants étrangers en France
Date de dépôt : 13/03/2019
Voir le dossier (Affaires étrangères : accueil des étudiants étrangers en France)
Compte rendu de réunion n° 28 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/03/2019
  1. Audition de l'amiral Jean-Philippe Rolland, commandant la force d'action navale.
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 12/03/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Francis Duseux, président, de Mme Isabelle Muller, déléguée générale et de M. Bruno Ageorges, directeur des relations institutionnelles et des affaires juridiques de l'Union française des industries pétrolières (UFIP).
Question écrite n° 17760 de M. Jean-Luc Lagleize
Date de dépôt : 12/03/2019
produits dangereux - Autorisation des chromates dans l'Union européenne - Autorisation des chromates dans l'Union européenne
N° 1762 tome I - Avis sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'organisation et à la transformation du système de santé (n°1681).
Date de dépôt : 11/03/2019
Voir le dossier (Questions sociales et santé : organisation et transformation du système de santé)