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- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 07/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Durance, vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris-Île-de-France et président de la chambre de commerce et d'industrie des Hauts-de-Seine, et de M. Jean-Luc Biacabe, directeur des politiques économiques à la chambre de commerce et d'industrie de Paris-Île-de-France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/05/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'innovation dans le secteur agro-alimentaire avec la participation de M. Jean-Philippe Girard, président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA), M. Patrice Robichon, conseiller scientifique de Pernod Ricard et M. Hubert François, président-directeur général des Salins du Midi
- N° 1926 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'organisation commune du marché du sucre
- Date de dépôt : 07/05/2014
- Voir le dossier (Organisation commune du marché du sucre)
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/05/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
- II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/05/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
- II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 06/05/2014
- Audition de M. Henri Proglio, président-directeur général d'EDF.
- Question écrite n° 55214 de M. Alain Rousset
- Date de dépôt : 06/05/2014
- télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
- Compte rendu de réunion n° 8 - Mission d'information sur la simplification législative
- Date de réunion : 30/04/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes
- Audition, ouverte à la presse de M. Nicolas Conso, chef du service innovation et services aux usagers au secrétariat général pour la modernisation de l'action publique (SGMAP) et de M. Gérard Huot, responsable des relations avec les entreprises au sein de la mission « simplification »
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 30/04/2014
- Audition ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'économie, du redressement productif et du numérique : point sur le dossier Alstom.
- Audition, ouverte à la presse, de M. Christian Descheemaeker président de la formation interchambres de la Cour des comptes ayant préparé le rapport sur la mise en oeuvre, par la France, du Paquet énergie-climat, MM. Arnold Migus et Jacques Rigaudiat, conseillers maîtres, rapporteurs généraux et M. Alain Resplandy-Bernard, conseiller référendaire, sur le Paquet énergie climat
- N° 1919 - Rapport d'information de M. Frédéric Barbier déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'impact économique de l'exploitation des gaz de schiste
- Date de dépôt : 30/04/2014
- Voir le dossier (Impact économique de l'exploitation des gaz de schiste)
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