Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

221781 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 15/10/2020
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Henri Verdier, ambassadeur pour le numérique.
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 15 octobre 2020
Date de séance : 15/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 15/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, du Général François Lecointre, chef d'état-major des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d'enquête pour mesurer et prévenir les effets de la crise du covid-19 sur les enfants et la jeunesse
Date de réunion : 15/10/2020
  1. – Table ronde, ouverte à la presse, réunissant des syndicats d'enseignants et de personnels de direction de l'éducation nationale :
  2. • Syndicat national unitaire des instituteurs, des professeurs des écoles et PEGC (SNUipp- FSU) – Mme Guislaine David, co-secrétaire générale
  3. • Syndicat des enseignants de l'UNSA (SE-UNSA) – Mme Claire Krepper, secrétaire nationale, et Mme Sophie Giaretti, conseillère nationale
  4. • Syndicat national des enseignements du second degré – Fédération syndicale unitaire (SNES-FSU) – Mme Géraldine Duriez, secrétaire nationale et responsable du secteur Psy EN
  5. • Syndicat national des personnels de direction de l'éducation nationale (SNPDEN-UNSA) – M. Bruno Bobkiewicz, secrétaire national
N° 3432 tome 2 - Rapport de M. Thomas Mesnier, Mme Caroline Janvier, Mme Monique Limon, M. Cyrille Isaac-Sibille et M. Paul Christophe sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n°3397).
Date de dépôt : 15/10/2020
Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021)
N° 3435 - Projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif au Conseil économique, social et environnemental
Voir le dossier (Conseil économique, social et environnemental)
N° 3433 - Projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la prorogation des chapitres VI à X du titre II du livre II et de l'article L. 851-3 du code de la sécurité intérieure
Voir le dossier (Code de la sécurité intérieure)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 14 octobre 2020
Date de séance : 14/10/2020
  1. 1. Projet de loi de finances pour 2021
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 14/10/2020
  1. – Suite de l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2021 (n° 3397)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête relative à l'état des lieux, la déontologie, les pratiques et les doctrines de maintien de l'ordre
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition de M. Jacques Toubon, ancien Défenseur des droits, et de Mme Claudine Angeli-Troccaz, ancienne adjointe au Défenseur des droits en charge de la déontologie dans le domaine de la sécurité