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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Protection du peuple arménien
  2. 2. Exclusion des étrangers en situation irrégulièredu bénéfice de la tarification sociale dans les transports
  3. 3. Carte Vitale biométrique
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 4 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 03/12/2020
  1. présentation du rapport sur le coût de la vie dans les outre-mer (Mme Claire Guion-Firmin et M. Lénaïck Adam rapporteurs) ;
  2. présentation du rapport de la commission des affaires étrangères sur l'environnement international des outre-mer (Mmes Annie Chapelier et Bérengère Poletti rapporteures).
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Thierry Clair, secrétaire général adjoint d'UNSA Police ;
  3. M. Sylvain Durante, secrétaire général adjoint d'Alternative police CFDT ;
  4. Mme Linda Kebbab, déléguée nationale d'Unité SGP Police FO et M. Jérôme Moisant, secrétaire national ;
  5. M. Stanislas Gaudon, délégué général d'Alliance police nationale, M. Pascal Disant, délégué national en charge de l'analyse, la prospective et la communication, et M. Cédric Boyer, délégué national en charge des départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Compte rendu de réunion n° 62 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Paul Bazin, directeur général adjoint de la stratégie et des affaires institutionnelles de Pôle emploi ;
  3. M. Yannick L'Horty, professeur d'économie à l'Université Gustave Eiffel, directeur de la fédération Théorie et évaluation des politiques publiques (n° 2042 du Centre national de la recherche scientifique - CNRS) ;
  4. M. Jean-Luc Primon, sociologue, maître de conférences à l'université Côte d'Azur, chercheur et directeur adjoint de l'unité mixte de recherches Migrations et société (URMIS), chercheur associé à l'Institut national d'études démographiques (INED) ;
  5. Mme Karima Silvent, directrice des ressources humaines du Groupe Axa et Mme Kirsty Leivers directrice en charge de la culture, de la diversité et de l'inclusion.
Compte rendu de réunion n° 15 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Combot, délégué général du Comité stratégique de filière " Infrastructures numériques "
Compte rendu de réunion n° 85 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition publique sur « Matières et déchets nucléaires : le cas de l'uranium appauvri » dans le cadre de l'étude de M. Thomas Gassilloud, député, et M. Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs sur « Les conséquences de l'arrêt du projet de réacteur nucléaire ASTRID ».
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 03 décembre 2020
Date de séance : 03/12/2020
  1. 1. Dépistage systématique de la covid-19
  2. 2. Prééminence des lois de la République
  3. 3. Protection du peuple arménien
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Audition de M. Olivier LANDEL, Directeur général de l'Agence France Locale – société territoriale.
Compte rendu de réunion n° 61 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Yazid Chir, cofondateur et président de Nos quartiers ont du talent (NQT) ;
  3. Mme Anne Laure Cuq, directrice régionale Sud-Ouest de Les entreprises pour la cité ;
  4. M. Jérôme Lê, chef de la cellule statistiques et études sur l'immigration de la direction des statistiques démographiques et sociales de l'Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE) ;
  5. Mme Marie-Anne Valfort, professeure à l'École d'économie de Paris, détachée auprès de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/12/2020
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi visant à permettre l'exclusion des étrangers en situation irrégulière du bénéfice de la tarification sociale dans les transports (n° 687 rect.) (Mme Constance Le Grip, rapporteure) et sur la proposition de loi visant à raisonner le développement de l'éolien (n° 2781) (M. Julien Aubert, rapporteur).