Résultats de la recherche

233281 résultats trouvés

N° 3737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih déposé par la commission des affaires européennes sur l'objectif européen de neutralité climatique en 2050
Date de dépôt : 13/01/2021
Voir le dossier (Objectif européen de neutralité climatique en 2050)
N° 3736 - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2020-1694 du 24 décembre 2020 relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Voir le dossier (Ratification ordonnance relative à l'organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire)
Question au Gouvernement n° 3653 de M. Julien Dive
Date de dépôt : 13/01/2021
hôtellerie et restauration - Aides pour les restaurateurs - Aides pour les restaurateurs
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 12 janvier 2021
Date de séance : 12/01/2021
  1. 1. Politiques de lutte contre la pauvreté
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 27 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Florence Parly, ministre des Armées et de Mme Geneviève Darrieussecq, ministre déléguée auprès de la ministre des Armées.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur la politique des visas (M. M'jid El Guerrab et Mme Sira Sylla, co-rapporteurs).
  2. Nomination des rapporteurs sur le projet de loi de programmation relatif au développement solidaire et à la lutte contre les inégalités mondiales (n° 3699) et le projet de loi autorisant l'approbation de la décision du Conseil relative au système des ressources propres de l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture, sur les conséquences de la crise sanitaire pour le secteur culturel et ses acteurs et les perspectives pour 2021
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de M. Thomas Lesueur, Commissaire général au développement durable
Compte rendu de réunion n° 82 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 12/01/2021
  1. Audition de M. Éric Dupond-Moretti, garde des Sceaux, ministre de la Justice.
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 12 janvier 2021
Date de séance : 12/01/2021
  1. 1. Allocution de M. le président
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléantsà la Cour de justice de la République
  4. 4. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse
  5. 5. Élection d’un juge titulaire et de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République (suite)
  6. 6. Plan gouvernemental en faveur de la jeunesse (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance