207416 résultats trouvés
- Question écrite n° 9958 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 26/06/2018
- santé - Augmentation de l'infertilité - Augmentation de l'infertilité
- Question écrite n° 9716 de Mme Typhanie Degois
- Date de dépôt : 26/06/2018
- animaux - Lutte contre le trafic illégal d'animaux en France - Lutte contre le trafic illégal d'animaux en France
- Question écrite n° 9902 de M. Brahim Hammouche
- Date de dépôt : 26/06/2018
- politique extérieure - Demande de suspension des renvois des demandeurs d'asile afghans vers leur pays - Demande de suspension des renvois des demandeurs d'asile afghans vers leur pays
- Amendement n° 110 - RENFORCEMENT DE L'EFFICACITÉ DE L'ADMINISTRATION POUR UNE RELATION DE CONFIANCE AVEC LE PUBLIC - Nouvelle Lecture - n° 1056
- Date de dépôt : 22/06/2018
- Amendement de Mme Peyrol - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Etat au service d'une société de confiance (ESSOC))
- Amendement n° 1383 - DÉMOCRATIE PLUS REPRÉSENTATIVE, RESPONSABLE ET EFFICACE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 911
- Date de dépôt : 22/06/2018
- Amendement de M. Gouttefarde, M. Baichère, Mme Cattelot, Mme Françoise Dumas, Mme Gaillot, Mme Lazaar, M. Pichereau et Mme De Temmerman - Avant l'article PREMIER - Non soutenu
- Voir le dossier (Démocratie plus représentative, responsable et efficace)
- Amendement n° 135 - RENFORCEMENT DE L'EFFICACITÉ DE L'ADMINISTRATION POUR UNE RELATION DE CONFIANCE AVEC LE PUBLIC - Nouvelle Lecture - n° 1056
- Date de dépôt : 22/06/2018
- Amendement de M. Saint-Martin, Mme Beaudouin-Hubiere, M. Besson-Moreau, M. Blein, M. Bothorel, Mme Cattelot, M. Cesarini, M. Colas-Roy, M. Daniel, M. Da Silva, Mme Degois, Mme Errante, Mme Grandjean, Mme Hammerer, Mme Kerbarh, M. Le Bohec, Mme Le Peih, Mme Limon, M. Mazars, Mme Mauborgne, Mme Michel, Mme Mörch, M. Moreau, Mme Motin, M. Pellois, M. Pietraszewski, M. Potterie, M. Questel, Mme Rist, M. Cédric Roussel, M. Serva, Mme Sylla, M. Tan, M. Taquet, M. Terlier, Mme Thourot, Mme Tiegna, M. Trompille, M. Ferrand et les membres du groupe La République en Marche - Article 7 - Adopté
- Voir le dossier (Etat au service d'une société de confiance (ESSOC))
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 21/06/2018
- Audition conjointe avec la commission des affaires économiques de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne pour l'emploi, la croissance, l'investissement et la compétitivité.
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 21/06/2018
- Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Jyrki Katainen, vice-président de la Commission européenne
- N° 1101 - Rapport d'information de MM. Adrien Morenas et Loïc Prud'homme par la mission d'information sur la ressource en eau
- Date de dépôt : 21/06/2018
- Voir le dossier (Environnement : ressource en eau)
- N° 1104 - Rapport d'information de MM. Hubert Julien-Laferriere et Jean-Hugues Ratenon déposé par la délégation aux outre-mer sur les évolutions institutionnelles dans les outre-mer
- Date de dépôt : 21/06/2018
- Voir le dossier (Outre-mer : évolutions institutionnelles)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats