Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

754076 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Dossier législatif - Proposition de loi visant à transformer la métropole de Lyon, collectivité à statut particulier au sens de l'article 72 de la Constitution, en établissement public de coopération intercommunale à fiscalité propre à statut particulier
Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 31 mai 2024
Date de séance : 31/05/2024
  1. 1. Accompagnement des malades et de la fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Dossier législatif - Généraliser la clause de portabilité aux offres de prêts immobiliers
Dossier législatif - Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-duché de Luxembourg en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu et la fortune
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 31/01/2024
  1. Audition commune de Mme Bérangère Lepetit et Mme Elsa Marnette, journalistes, auteures de l'ouvrage Babyzness, et de Mme Daphné Gastaldi et M. Mathieu Périsse, journalistes, auteurs de l'ouvrage Le Prix du berceau.
N° 2723 rapport - Rapport de Mme Nathalie Bassire sur la proposition de loi de Mme Nathalie Bassire et plusieurs de ses collègues portant actualisation de la loi n° 46-451 du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française (2542).
Date de dépôt : 05/06/2024
Voir le dossier (Actualisation de la loi du 19 mars 1946 tendant au classement comme départements français de la Guadeloupe, de la Martinique, de la Réunion et de la Guyane française)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 30 mai 2024
Date de séance : 30/05/2024
  1. 1. Adaptation des politiques publiques au changement climatique, notamment pour les villes côtières et insulaires
  2. 2. Ratification de l’Accord économique et commercial global
  3. 3. Logement social dans les départements et régions d’outre-mer
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 24/01/2024
  1. – Audition de Mme Nicole Bohic et de MM. Jean-Baptiste Frossard, Christophe Itier et Thierry Leconte, membres de l'Inspection générale des affaires sociales (IGAS), auteurs d'un rapport sur la qualité de l'accueil et la prévention de la maltraitance dans les crèches (mars 2023).
N° 2734 rapport - Rapport de Mme Béatrice Descamps sur la proposition de loi de Mme Béatrice Descamps et plusieurs de ses collègues visant à généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations (2549).
Date de dépôt : 05/06/2024
Voir le dossier (Généraliser la connaissance et la maîtrise des gestes de premiers secours et à universaliser l'accès aux formations)
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 04/06/2024
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Franck Riester, ministre délégué auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité, de la francophonie et des Français de l'étranger, sur le Conseil des affaires étrangères (commerce) du 30 mai 2024.