Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

768693 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/09/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission du Développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Guillaume Pepy, président de la SNCF, sur la réforme ferroviaire
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 17/04/2013
  1. Audition de M. Pierre Moscovici, ministre de l'Économie et des finances, sur le traitement de la situation de M. Jérôme Cahuzac par les services du ministère de l'Économie et des finances
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 09/04/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Francina, président, et de Mme Géraldine Leduc, directrice générale de l'Association nationale des maires des stations classées et des communes touristiques (ANMSCCT).
Compte rendu de réunion n° 002 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 03/10/2012
  1. — Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, sur le développement de la relation transatlantique et les perspectives de la politique de sécurité et de défense commune (PSDC).
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 4 - Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds
Date de réunion : 08/01/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Paulissen, délégué général, et Mme Florence Berthelot, déléguée générale adjointe de la Fédération nationale des transports routiers (FNTR)
Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
Date de réunion : 11/09/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Gérard Vincent, délégué général de la Fédération hospitalière de France (FHF), et de M. Yves Gaubert, responsable du pôle finances
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 31/01/2017
  1. Auditions, ouverte à la presse, sur les données médicales personnelles inter-régimes détenues par l'assurance maladie, versées au SNIIRAM puis au Système national des données de santé (SNDS) (M. Pierre Morange, rapporteur) :
  2. Table ronde réunissant les agences sanitaires
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission d’enquête visant à évaluer les conséquences sur l'investissement public et les services publics de proximité de la baisse des dotations de l'État aux communes et aux EPCI
Date de réunion : 04/11/2015
  1. Table ronde, ouverte à la presse : « Le mode de gestion des services publics locaux : un levier pour absorber la baisse des dotations de l'État ? »
  2. M. Alexandre Vigoureux, responsable du département juridique de la Fédération des entreprises publiques locales (FedEpl), et M. Florian Poirier, responsable du pôle collectivités,
  3. M. Pierre-Émeric Chabanne, délégué général de l'Institut de la gestion déléguée (IGD), et M. Laurent Richer, avocat au barreau de Paris, président de la commission juridique de l'IGD.
Compte rendu de réunion n° 58 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/05/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à répartir les responsabilités et les charges financières concernant les ouvrages d'art de rétablissement des voies (n° 60) (M. Patrice Carvalho, rapporteur)