Résultats de la recherche - Assemblée nationale

742673 résultats trouvés

Question écrite n° 16313 de Mme Andrée Taurinya: Date de dépôt : 19/03/2024; lieux de privation de liberté - Politique de réduction des risques en prison - Politique de réduction des risques en prison
Question écrite n° 12727 de Mme Katiana Levavasseur: Date de dépôt : 07/11/2023; personnes âgées - Plaidoyer pour les résidences autonomie - Plaidoyer pour les résidences autonomie
Question écrite n° 1042 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 06/09/2022; gens du voyage - Lutte contre les installations illicites de gens du voyage - Lutte contre les installations illicites de gens du voyage
Question écrite n° 166 de Mme Mathilde Paris: Date de dépôt : 19/07/2022; personnes handicapées - Niveau des effectifs des AESH dans les établissements scolaires - Niveau des effectifs des AESH dans les établissements scolaires
Question écrite n° 3030 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 08/11/2022; sang et organes humains - Alerte sur les moyens de l'EFS - Alerte sur les moyens de l'EFS
Question écrite n° 8992 de M. Hubert Brigand: Date de dépôt : 13/06/2023; sécurité routière - Contrôle technique pour les deux-roues motorisés - Contrôle technique pour les deux-roues motorisés
Question écrite n° 17544 de M. Thibault Bazin: Date de dépôt : 07/05/2024; bois et forêts - REP du secteur du bois - REP du secteur du bois
Question écrite n° 15933 de Mme Sandra Marsaud: Date de dépôt : 12/03/2024; agriculture - Protection des réserves de substitution - Protection des réserves de substitution
Question écrite n° 9618 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 04/07/2023; enseignement supérieur - Situation précaire des étudiants - Situation précaire des étudiants
Question écrite n° 4567 de Mme Florence Goulet: Date de dépôt : 10/01/2023; élevage - Délinquance et actes de cruauté envers les animaux en milieu agricole - Délinquance et actes de cruauté envers les animaux en milieu agricole