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Question écrite n° 11366 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 19/09/2023
enseignement secondaire - Manque d'enseignants à la rentrée - Manque d'enseignants à la rentrée
Question écrite n° 12400 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 24/10/2023
outre-mer - Enseignement supérieur professionnel et potentiel forestier de la Guyane - Enseignement supérieur professionnel et potentiel forestier de la Guyane
Question écrite n° 8030 de M. Loïc Kervran
Date de dépôt : 16/05/2023
logement - Difficultés d'application de l'obligation de réalisation de l'audit énergétique - Difficultés d'application de l'obligation de réalisation de l'audit énergétique
Question écrite n° 15330 de M. Lionel Causse
Date de dépôt : 20/02/2024
communes - Pérennisation du FSDAP - Pérennisation du FSDAP
Question écrite n° 17238 de M. Thomas Ménagé
Date de dépôt : 16/04/2024
sang et organes humains - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés - Expression du consentement des donneurs d'organes présumés
Question écrite n° 6413 de Mme Graziella Melchior
Date de dépôt : 21/03/2023
agriculture - Difficultés concernant les installations classées protection de l'environnement. - Difficultés concernant les installations classées protection de l'environnement.
Question écrite n° 10850 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 08/08/2023
professions de santé - Question écrite sur la situation des apprentis ambulanciers - Question écrite sur la situation des apprentis ambulanciers
Question écrite n° 3771 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 06/12/2022
Français de l'étranger - Français de l'étranger - Compte personnel formation - Français de l'étranger - Compte personnel formation
Question orale sans débat n° 133 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 10/01/2023
patrimoine culturel - Pont de Tasdon de la Rochelle - Pont de Tasdon de la Rochelle
Question écrite n° 7071 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 11/04/2023
collectivités territoriales - Compensation allouée à la Métropole du Grand Paris au titre de la CVAE - Compensation allouée à la Métropole du Grand Paris au titre de la CVAE