202638 résultats trouvés
- Question écrite n° 12351 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 24/10/2023
- enseignement - L'instruction en famille, un droit menacé - L'instruction en famille, un droit menacé
- Question écrite n° 14454 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 23/01/2024
- fonction publique de l'État - Astreintes des agents pénitentiaires - Astreintes des agents pénitentiaires
- Question écrite n° 11922 de M. Pierre Cordier
- Date de dépôt : 03/10/2023
- transports ferroviaires - Rétablissement des trains de nuit entre Reims et Nice - Rétablissement des trains de nuit entre Reims et Nice
- Question écrite n° 7767 de M. Thibaut François
- Date de dépôt : 09/05/2023
- commerce et artisanat - Hausse incontrôlée des factures énergétiques pour les boulangers - Hausse incontrôlée des factures énergétiques pour les boulangers
- Question orale sans débat n° 455 de M. Guillaume Gouffier Valente
- Date de dépôt : 05/12/2023
- transports urbains - Mise en œuvre du calendrier du Grand Paris Express - Mise en œuvre du calendrier du Grand Paris Express
- Question écrite n° 6307 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 14/03/2023
- impôt sur le revenu - Individualisation du taux de prélèvement à la source de l'impôt sur les revenus - Individualisation du taux de prélèvement à la source de l'impôt sur les revenus
- Question orale sans débat n° 185 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 21/02/2023
- communes - Mairie trop petite pour pouvoir fonctionner normalement - Mairie trop petite pour pouvoir fonctionner normalement
- Question écrite n° 16852 de M. Frédéric Cabrolier
- Date de dépôt : 09/04/2024
- assurance maladie maternité - Cancers du poumon ALK+ en ALD et indemnités journalières - Cancers du poumon ALK+ en ALD et indemnités journalières
- Question écrite n° 14936 de Mme Marie Pochon
- Date de dépôt : 06/02/2024
- politique extérieure - Projet de méga-barrage hydroélectrique de Mphanda Nkuwa (MNK) au Mozambique - Projet de méga-barrage hydroélectrique de Mphanda Nkuwa (MNK) au Mozambique
- Question écrite n° 10789 de M. Jean-Michel Jacques
- Date de dépôt : 08/08/2023
- bois et forêts - Règlementation des travaux d'élagage aux abords de lignes électriques - Règlementation des travaux d'élagage aux abords de lignes électriques
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