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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 03 mai 2016
- Date de séance : 03/05/2016
- 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Nouvelles libertés et nouvelles protections pour les entreprises et les actif-ve-s
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 18 février 2016
- Date de séance : 18/02/2016
- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du lundi 11 janvier 2016
- Date de séance : 11/01/2016
- 1. Questions sur la politique de gestion des déchets et l’économie circulaire
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 16 mai 2013
- Date de séance : 16/05/2013
- 1. Interdiction des licenciements boursiers (n° 869)
- 2. Suppression du mot « race »de la législation (n° 989)
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 073 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/04/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, sur le financement des entreprises, avec la participation de Mme Jeanne-Marie Prost, médiatrice du crédit, M. Alain Griset, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA), M. Bernard Cohen-Hadad, président de la commission « financement des entreprises » de la CGPME, et M. Hugues Pouzin, directeur général de la Confédération française du commerce inter entreprises (CGI).
- Compte rendu de réunion n° 064 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 19/03/2013
- — Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense, pour un point hebdomadaire sur l'opération Serval au Mali..
- Compte rendu de réunion n° 005 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 25/07/2012
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Migaud, premier président de la Cour des comptes, sur le rapport relatif à la situation et les perspectives des finances publiques et celui sur la certification des comptes du régime général de sécurité sociale pour 2011
- Informations relatives à la Commission
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 71 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 18/06/2014
- Audition de M. Jean-François Girault, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères sur la situation en Irak.
- Luxembourg : accord sous forme d'échange de lettres pour le développement de la coopération et de l'entraide administrative en matière de sécurité sociale (n° 1098) M. Jean-Claude Mignon, rapporteur
- Compte rendu de réunion n° 009 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 16/10/2012
- Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2013 (n° 235) :
- Examen et vote sur les crédits de la mission Écologie, développement et aménagement durables :
- Sécurité et affaires maritimes, pêche et aquaculture (Mme Annick Girardin, Rapporteure spéciale)
- Transports routiers, fluviaux et maritimes ; et compte spécial Aides à l'acquisition de véhicules propres (M. Alain Rodet, Rapporteur spécial)
- Transports aériens et météorologie ; et budget annexe Contrôle et exploitation aériens (M. Jean-Claude Fruteau, Rapporteur spécial)
- Infrastructures de transports collectifs et ferroviaires ; et compte spécial Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs (M. Olivier Faure, Rapporteur spécial)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 181 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 20/01/2015
- I. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2015
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
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