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Question écrite n° 6626 de M. Ian Boucard
Date de dépôt : 21/03/2023
sang et organes humains - Difficultés de l'EFS - Difficultés de l'EFS
Question orale sans débat n° 456 de M. Mathieu Lefèvre
Date de dépôt : 05/12/2023
nuisances - Installation de protections phoniques sur le tronc commun de l'A4/A86 - Installation de protections phoniques sur le tronc commun de l'A4/A86
Question écrite n° 3710 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 06/12/2022
commerce et artisanat - Sauvegarde des commerçants - électricité - Sauvegarde des commerçants - électricité
Question écrite n° 18109 de M. Paul-André Colombani
Date de dépôt : 28/05/2024
fonction publique territoriale - Alignement du statut fiscal des agents de la fonction publique territoriale - Alignement du statut fiscal des agents de la fonction publique territoriale
Question écrite n° 15766 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 05/03/2024
associations et fondations - Inégalités entre associations et entreprises lors de la crise sanitaire - Inégalités entre associations et entreprises lors de la crise sanitaire
Question écrite n° 13784 de Mme Mathilde Hignet
Date de dépôt : 19/12/2023
agriculture - Question sur la situation préoccupante de la filière apicole française - Question sur la situation préoccupante de la filière apicole française
Question écrite n° 10623 de Mme Anne Stambach-Terrenoir
Date de dépôt : 01/08/2023
enseignement supérieur - MonMaster, une sélection chaotique et injuste - MonMaster, une sélection chaotique et injuste
Question écrite n° 1816 de M. Michel Guiniot
Date de dépôt : 04/10/2022
finances publiques - Coût de la fête de l'Aïd-el-Kebir - Coût de la fête de l'Aïd-el-Kebir
Question écrite n° 13133 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 21/11/2023
pharmacie et médicaments - Disponibilité à coût abordable des traitements et médicaments anti cancéreux. - Disponibilité à coût abordable des traitements et médicaments anti cancéreux.
Question écrite n° 7517 de M. Jérôme Legavre
Date de dépôt : 25/04/2023
enseignement - Postes, classes et effectifs dans les UPE2A de Seine-Saint-Denis - Postes, classes et effectifs dans les UPE2A de Seine-Saint-Denis