Résultats de la recherche

754146 résultats trouvés

Compte rendu de réunion n° 13 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 28/02/2024
  1. Audition de représentants d'Intercommunalités de France : M. Thomas Fromentin, vice président d'Intercommunalités de France, président de l'agglomération du pays de Foix-Varilhes, Mme Marie Morvan, conseillère cohésion, et Mme Montaine Blonsard, responsable des relations avec le Parlement.
Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2024
Dossier législatif - Proposition de législation européenne sur la liberté des médias
Dossier législatif - Projet de loi de finances pour 2023
Dossier législatif - Instaurer une majorité numérique et à lutter contre la haine en ligne
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission d'enquête sur le modèle économique des crèches et sur la qualité de l'accueil des jeunes enfants au sein de leurs établissements
Date de réunion : 07/02/2024
  1. – Audition de Mme Christine Schuhl, éducatrice de jeunes enfants, universitaire, auteure de Vivre en crèche, Remédier aux « douces violences ».
N° 2737 rapport d'information - Rapport d'information de M. Denis Masséglia déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo
Date de dépôt : 06/06/2024
Voir le dossier (Le crédit d'impôt en faveur des entreprises de jeux vidéo)
Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Date de réunion : 29/05/2024
  1. Audition de Madame Roselyne Bachelot, ancienne ministre de la santé, ancienne ministre des solidarités et de la cohésion sociale.
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission d'enquête sur les difficultés d'accès aux soins à l'hôpital public
Date de réunion : 29/05/2024
  1. Audition de Mme Marie Daudé, directrice générale de l'offre de soins (DGOS).
N° 2700 rapport d'information - Rapport d'information de M. Pascal Lecamp déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance-récolte
Date de dépôt : 30/05/2024
Voir le dossier (La refonte du système assurantiel agricole : évaluation de l'assurance-récolte)