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Question écrite n° 9151 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 20/06/2023
maladies - Demande de reconnaissance en ALD du syndrome de Tietze - Demande de reconnaissance en ALD du syndrome de Tietze
Question écrite n° 6404 de Mme Florence Lasserre
Date de dépôt : 14/03/2023
transports aériens - Émergence d'une filière de production de carburants aéronautiques durables - Émergence d'une filière de production de carburants aéronautiques durables
Question écrite n° 1661 de M. Jean-Philippe Ardouin
Date de dépôt : 27/09/2022
transports ferroviaires - Développement des trains de nuit - Développement des trains de nuit
Question écrite n° 5298 de M. Dino Cinieri
Date de dépôt : 07/02/2023
enseignement secondaire - Suppression de l'enseignement de la technologie en classe de 6e - Suppression de l'enseignement de la technologie en classe de 6e
Question écrite n° 1134 de M. Paul Molac
Date de dépôt : 13/09/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Titre de reconnaissance de la Nation pour les vétérans des essais nucléaires - Titre de reconnaissance de la Nation pour les vétérans des essais nucléaires
Question écrite n° 16137 de Mme Justine Gruet
Date de dépôt : 12/03/2024
pouvoir d'achat - Non-publication d'un rapport sur l'encadrement des marges distributeurs - Non-publication d'un rapport sur l'encadrement des marges distributeurs
Question au Gouvernement n° 439 de M. Luc Lamirault
Date de dépôt : 11/01/2023
énergie et carburants - MODALITÉS DE RÉSILIATION DES CONTRATS ÉNERGÉTIQUES - MODALITÉS DE RÉSILIATION DES CONTRATS ÉNERGÉTIQUES
Question écrite n° 17485 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 30/04/2024
personnes handicapées - Respect des droits des personnes en situation de handicap - Respect des droits des personnes en situation de handicap
Question écrite n° 16327 de M. Johnny Hajjar
Date de dépôt : 19/03/2024
outre-mer - Indemnisation des victimes de la tuerie du 14 février 1974 à Chalvet, Martinique - Indemnisation des victimes de la tuerie du 14 février 1974 à Chalvet, Martinique
Question écrite n° 17564 de Mme Sandrine Rousseau
Date de dépôt : 07/05/2024
contraception - Pour que l'on accompagne enfin les porteuses d'implants Essure - Pour que l'on accompagne enfin les porteuses d'implants Essure