200016 résultats trouvés
- N° 1937 - Rapport d'information de M. Jean-Paul Chanteguet fait au nom de la mission d'information sur l'écotaxe poids lourds
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Mission d'information sur l'Ecotaxe poids lourds)
- N° 1938 - Rapport de M. André Chassaigne sur le texte adopté par la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1930)
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
- N° 1936 - Rapport d'information de Mmes Corinne Erhel et Laure de La Raudière déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le développement de l'économie numérique
- Date de dépôt : 14/05/2014
- Voir le dossier (Développement de l'économie numérique)
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 13/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Étienne Wasmer, codirecteur, et M. Pierre-Henri Bono, chercheur au Laboratoire interdisciplinaire d'évaluation des politiques publiques (LIEPP), sur l'étude Y a-t-il un exode des qualifiés français ? (mars 2014)
- Présences en réunion 5
- Question écrite n° 55278 de M. Hervé Féron
- Date de dépôt : 13/05/2014
- arts et spectacles - cinéma - plateforme en ligne. Netflix. réglementation
- N° 1930 - Rapport de M. André Chassaigne sur la proposition de résolution européenne de MM. André Chassaigne, François Asensi, Alain Bocquet et Bruno Nestor Azerot et plusieurs de leurs collègues sur le projet d'accord de libre-échange entre l'Union européenne et les Etats-Unis d'Amérique (n°1876)
- Date de dépôt : 13/05/2014
- Voir le dossier (Economie : projet d'accord de libre-échange UE-USA)
- Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
- Date de réunion : 07/05/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Yves Durance, vice-président de la chambre de commerce et d'industrie de Paris-Île-de-France et président de la chambre de commerce et d'industrie des Hauts-de-Seine, et de M. Jean-Luc Biacabe, directeur des politiques économiques à la chambre de commerce et d'industrie de Paris-Île-de-France
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 07/05/2014
- Table ronde, ouverte à la presse, sur l'innovation dans le secteur agro-alimentaire avec la participation de M. Jean-Philippe Girard, président de l'Association nationale des industries agroalimentaires (ANIA), M. Patrice Robichon, conseiller scientifique de Pernod Ricard et M. Hubert François, président-directeur général des Salins du Midi
- N° 1926 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'organisation commune du marché du sucre
- Date de dépôt : 07/05/2014
- Voir le dossier (Organisation commune du marché du sucre)
- Compte rendu de réunion n° 127 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 06/05/2014
- I. Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d'État aux Affaires européennes, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international
- II. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l'euro
- III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats