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- Amendement n° 2377 - PLF POUR 2021 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3360
- Date de dépôt : 02/11/2020
- Amendement de Mme Ménard - Article 33 - Non soutenu
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2021)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du vendredi 30 octobre 2020
- Date de séance : 30/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 30 octobre 2020
- Date de séance : 30/10/2020
- 1. Mise sur le marché de produits phytopharmaceutiquesen cas de danger sanitaire pour les betteraves sucrières
- 2. Projet de loi de finances pour 2021
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 30/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Michel Brard, maire de Pornic, président de Pornic Agglo Pays de Retz.
- Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 30/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Claude Aufort, maire de Trignac et vice-président de la CARENE Saint-Nazaire agglomération, et de Mme Maribel Letang-Martin, adjointe au maire de Saint-Nazaire en charge de la santé et du suivi du contrat local de santé.
- Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
- Date de réunion : 30/10/2020
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Denoit, maire de Viviez, membre du comité directeur, et de Mme Sylviane Oberlé, chargée de mission prévention des pollutions, de l'Association des maires de France et des présidents d'intercommunalité (AMF).
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 30 octobre 2020
- Date de séance : 30/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 3495 - Projet de loi, modifié par le Sénat, autorisant la prorogation de l'état d'urgence sanitaire et portant diverses mesures de gestion de la crise sanitaire
- Voir le dossier (Prorogation de l'état d'urgence sanitaire)
- N° 3500 - Projet de loi, modifié par le Sénat, de programmation de la recherche pour les années 2021 à 2027 et portant diverses dispositions relatives à la recherche et à l'enseignement supérieur
- Voir le dossier (Programmation de la recherche pour les années 2021 à 2030)
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 29 octobre 2020
- Date de séance : 29/10/2020
- 1. Projet de loi de finances pour 2021
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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