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Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2021
  1. – Examen, en nouvelle lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification (n° 3898) (Mme Stéphanie Rist, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, à huis clos, du général de corps aérien Jean François Ferlet, directeur du renseignement militaire
Compte rendu de réunion n° 83 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Échange de vues sur le rapport, suivi d'un vote sur sa publication.
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 09/03/2021
  1. – Audition de M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l'Éducation nationale, de la Jeunesse et des Sports
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition de Mme Marie-Laure Denis, présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), sur les traitements de données dans le cadre de la lutte contre la propagation de l'épidémie de covid 19
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires européennes et ouverte à la presse, de M. Valdis Dombrovskis, vice-président exécutif de la Commission européenne en charge du commerce, et de M. Franck Riester, ministre délégué chargé du commerce extérieur et de l'attractivité.
Compte rendu de réunion n° 180 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Valdis Dombrovskis, vice président exécutif de la Commission européenne en charge du commerce, et de M. Franck Riester, ministre du commerce extérieur et de l'attractivité.
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 09/03/2021
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi constitutionnelle complétant l'article 1er de la Constitution et relatif à la préservation de l'environnement (n° 3787) (M. Pieyre-Alexandre Anglade, rapporteur).