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- N° 3984 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque
- Date de dépôt : 12/03/2021
- Voir le dossier (Proposition de loi visant à la création d'une vignette « collection » pour le maintien de la circulation des véhicules d'époque)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 11/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 8 - Délégation aux outre-mer
- Date de réunion : 11/03/2021
- à 15 heures, heure de Paris :
- Audition des rapporteurs de la Délégation aux outre-mer du Conseil économique, social et environnemental (CESE) sur l'avis relatif à la déclinaison territoriale du Plan de relance dans les Outre-mer (Mme Inès Bouchot-Choisy, M. Olivier Mugnier, M. Christian Vernaudon, rapporteurs, M. Jean-Etienne Antoinette, président) ;
- Audition de M. Emmanuel Gordien, président de l'Association Comité marche du 23 mai 1998 (CM 98) au sujet du mémorial des Tuileries en hommage aux victimes de l'esclavage.
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 11/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 40 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 11/03/2021
- Audition, ouverte à la presse, de M. Julien Nocetti, docteur en sciences politiques, chercheur associé à l'institut français des relations internationales (Ifri) et enseignant-chercheur en relations internationales et études stratégiques aux Écoles de Saint-Cyr Coëtquidan.
- Compte rendu de réunion n° 5 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
- Date de réunion : 11/03/2021
- – Audition de M. Raymond Avrillier, membre du conseil d'exploitation des régies d'assainissement et d'eaux de Grenoble-Alpes, ancien conseiller municipal (Association Démocratie Écologie Solidarité) de Grenoble (1989-2008) et ancien vice-président de la communauté d'agglomération grenobloise, chargé de l'assainissement et des eaux pluviales (1995- 2008)
- Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur le thème « Bâtir et promouvoir une souveraineté numérique nationale et européenne »
- Date de réunion : 11/03/2021
- Audition ouverte à la presse, de M. le professeur Thibault Douville, professeur des universités, directeur du master Droit du numérique à l'Université Caen Normandie.
- Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
- Date de réunion : 11/03/2021
- – Table ronde réunissant des associations de protection de l'environnement intéressées par la préservation de l'eau : M. Simon Burner, directeur de European rivers network France – SOS Loire vivante ; M. Daniel Reiniger, président d'honneur d'Alsace nature ; M. Christian Villaume, président de l'Association de sauvegarde des vallées et de prévention des pollutions ; Mme Camille Jonchères, membre du collectif Sécheresses ; M. Julien Le Guet, membre du collectif Bassines non merci
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
- Date de réunion : 11/03/2021
- – Audition de M .Pedro Arrojo-Agudo, rapporteur spécial sur les droits de l'homme à l'eau potable et à l'assainissement du Conseil des droits de l'homme de l'ONU, ancien député espagnol
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets
- Date de réunion : 11/03/2021
- Suite de l'examen du projet de loi portant lutte contre le dérèglement climatique et renforcement de la résilience face à ses effets (n° 3875 rect.) (M. Jean-René Cazeneuve, rapporteur général, M. Damien Adam, M. Erwan Balanant, Mme Aurore Bergé, M. Lionel Causse, Mme Célia de Lavergne, Mme Cendra Motin, M. Mickaël Nogal et M. Jean-Marc Zulesi, rapporteurs).
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