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Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 14/04/2021
  1. – audition de MM. Bruno LE MAIRE, ministre de l'économie, des finances et de la relance, et Olivier DUSSOPT, ministre délégué auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics, sur le projet de loi de règlement du budget 2020 (sous réserve de son dépôt) et sur le programme de stabilité
Compte rendu de réunion n° 46 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 30/04/2019
  1. – Examen de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à créer un droit voisin au profit des agences de presse et des éditeurs de presse (n° 1616) (M. Patrick Mignola, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 22/09/2020
  1. suite de l'examen, pour avis, du projet de loi relatif aux conditions de mise sur le marché de certains produits phytopharmaceutiques en cas de danger sanitaire (n° 3298) (Mme Claire O'Petit, rapporteure pour avis)
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 06/06/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Ludovic Grangeon, collectif Allier Citoyen, et de M. Jean-Pierre Riou, éditorialiste en matière de questions énergétiques.
Compte rendu de réunion n° 63 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 09/04/2020
  1. Examen, en visioconférence, d'une note sur « Les technologies de l'information utilisées pour limiter la propagation de l'épidémie de Covid-19 »
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission d'enquête sur l'impact économique, industriel et environnemental des énergies renouvelables, sur la transparence des financements et sur l'acceptabilité sociale des politiques de transition énergétique
Date de réunion : 25/07/2019
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Schwenen, professeur assistant au Centre sur les marchés de l'énergie de l'Université de Munich.
Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 26/05/2021
  1. – examen du projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2020 (n°4090)
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission d'enquête chargée d'évaluer les recherches, la prévention et les politiques publiques à mener contre la propagation des moustiques Aedes et des maladies vectorielles
Date de réunion : 08/06/2020
  1. Visioconférence, ouverte à la presse, du Dr Dominique Voynet, directrice générale de l'Agence régionale de santé (ARS) de Mayotte, et du Dr François Cheize, directeur de la veille et sécurité sanitaire, santé milieux de vie, coopération internationale, conseiller sanitaire de zone, au sein de l'Agence régionale de Santé de La Réunion
Compte rendu de réunion n° 55 - Commission d'enquête sur l'évaluation des politiques publiques de santé environnementale
Date de réunion : 19/11/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Amar, directrice générale du Registre des malformations en Rhône-Alpes (REMERA)
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 31/10/2018
  1. Projet de loi de finances pour 2019 (n° 1255) :
  2. - mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Énergie (Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure pour avis).
  4. . Économie sociale et solidaire (M. Yves Blein, rapporteur pour avis).
  5. - mission « Recherche et enseignement supérieur » :
  6. . Grands organismes de recherche (M. Richard Lioger, rapporteur pour avis).
  7. - mission « Action extérieure de l'État » :
  8. . Tourisme (M. Éric Pauget, rapporteur pour avis).
  9. - mission « Economie » (suite) :
  10. . Industrie (Mme Bénédicte Taurine, rapporteure pour avis).