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Compte rendu de réunion n° 33 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 26/05/2011
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Isabelle Lemesle, présidente du Centre des monuments nationaux (CMN), accompagnée de Mme Patricia Ferré, chef du département des relations avec les élus, de Mme Isabelle Tilly-Backer, directrice des ressources humaines, de M. Brice Cantin, directeur administratif, juridique et financier, et de M. Matthieu Juin-Levite, conseiller de la présidente, chef du département des relations avec le monde de l'entreprise, sur le financement des politiques culturelles de l'État par des ressources affectées
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 02/02/2010
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2195) et au projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (n° 2196) (M. Charles de la Verpillière, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 113 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 03/09/2008
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Pierre Aubert, ancien président du Consortium de réalisation (CDR), sur les procédures liées aux contentieux entre le Consortium de réalisation (CDR) et le groupe Bernard Tapie
Compte rendu de réunion n° 129 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 02/12/2009
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Hervé Gaymard et Jean-Claude Fruteau sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (ACP)
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Gérard Voisin sur les systèmes de transport intelligents (document E 4200)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 08/07/2009
  1. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 9 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 04/03/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Denis, président de la Fédération des associations de parents d'élèves des établissements d'enseignement français à l'étranger (FAPÉE) ; de M. Abdelouhab Boukouraych, administrateur national, et de Mme Cécile Blanchard, chargée de mission, de la Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques (FCPE) ; ainsi que de Mme Claudine Caux, vice-présidente de la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public (PEEP)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 13/04/2011
  1. Audition commune de M. Henri Loyrette, président-directeur du musée du Louvre, et de M. Marc Ladreit de Lacharrière, président de l'Agence France-Muséums, sur le projet du musée universel d'Abou Dabi
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/02/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick Devedjian, ministre, auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan de relance
Compte rendu de réunion n° 118 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 06/10/2009
  1. I. Audition de M. Pierre Lellouche, Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes (ouverte à la presse)
  2. II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/02/2012
  1. Examen du rapport d'information sur la sauvegarde maritime et l'action de l'État en mer (Mme Patricia Adam et M. Philippe Vitel, rapporteurs).